808 résultats

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir la création et la production d’œuvres documentaires
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la création et la production d’œuvres d’animation
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir l'offre de logements locatifs communaux et intercommunaux
  • Conseil départemental du Doubs
Doubs

Oui
Soutenir les projets de développement touristique
  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Eure-et-Loir

Oui
Soutenir des agriculteurs désireux de céder leur exploitation en s’engageant dans une coopération avec un ou des repreneurs
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Soutenir l’émergence d’expérimentations innovantes et de projets de mise en place de pratiques sobres en eau
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/12/24
Aider les acquisitions foncières et immobilières Acquisition d'une parcelle
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Soutenir les investissements des communes samariennes Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+23 autres projets
  • Conseil départemental de la Somme
Somme

Oui

 31/12/24
Promouvoir l’attractivité des territoires ruraux Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+27 autres projets
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS) Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Création d’une maison de santé
+2 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+5 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Financer les investissements sportifs Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes dans le milieu rural en Meurthe-et-Moselle – DETR Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Meurthe-et-Moselle

Oui
Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes en Meurthe-et-Moselle – DSIL Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+10 autres projets
  • Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Meurthe-et-Moselle

Oui
Etendre les réseaux aériens de distribution publique d'électricité, d'éclairage public et de télécommunications Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public
  • Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)
Haute-Marne
Financer des études pour la modernisation de l'éclairage public et la réduction de la pollution lumineuse Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Réaliser tous types de travaux d'éclairage public : extension, mise en valeur, remplacement Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui

Oui
Réaliser des travaux de remplacement, de vétusté, de sécurité (RVS) sur le parc d'éclairage public Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui

Oui

Soutenir la création et la production d’œuvres documentaires

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la création et la production d’œuvres d’animation

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'offre de logements locatifs communaux et intercommunaux

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Doubs

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets de développement touristique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir des agriculteurs désireux de céder leur exploitation en s’engageant dans une coopération avec un ou des repreneurs

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

J-19 Soutenir l’émergence d’expérimentations innovantes et de projets de mise en place de pratiques sobres en eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 28/10/2024
  • Échéance : 31/12/2024

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Acquisition d'une parcelle

Aider les acquisitions foncières et immobilières

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +23 autres projets

J-19 Soutenir les investissements des communes samariennes

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Somme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 1%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2022
  • Échéance : 31/12/2024
Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +27 autres projets

Promouvoir l’attractivité des territoires ruraux

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Création d’une maison de santé +2 autres projets

Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +5 autres projets

Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +3 autres projets

Financer les investissements sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes dans le milieu rural en Meurthe-et-Moselle – DETR

Porteur d’aides

  • Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +10 autres projets

Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes en Meurthe-et-Moselle – DSIL

Porteur d’aides

  • Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Etendre les réseaux aériens de distribution publique d'électricité, d'éclairage public et de télécommunications

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Financer des études pour la modernisation de l'éclairage public et la réduction de la pollution lumineuse

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Réaliser tous types de travaux d'éclairage public : extension, mise en valeur, remplacement

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public

Réaliser des travaux de remplacement, de vétusté, de sécurité (RVS) sur le parc d'éclairage public

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

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