893 résultats

Broût-Vernet (Commune)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Investir pour le développement de l’innovation - i-Démo région Auvergne-Rhône-Alpes		Bpifrance Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) — Auvergne-Rhône-Alpes	Auvergne-Rhône-Alpes	Oui			28/10/25
Améliorer et transformer les filières - France 2030 Région Auvergne - Rhône-Alpes		Bpifrance Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) — Auvergne-Rhône-Alpes	Auvergne-Rhône-Alpes	Oui			31/12/25
Transformer les PME par l'innovation - France 2030 Région Auvergne - Rhône-Alpes		Bpifrance Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) — Auvergne-Rhône-Alpes	Auvergne-Rhône-Alpes	Oui			31/12/25
Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD	Création d’une bibliothèque municipale	Ministère de la Culture	Auvergne-Rhône-Alpes	Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Auvergne-Rhône-Alpes			Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agence départementale d'information sur le logement de l'Allier	Allier			Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agence départementale d'information sur le logement de l'Allier	Allier			Oui
Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais		GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais	Allier	Oui		Oui	31/12/27
Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des travaux de protection des captages d'eau prescrits par la déclaration d’utilité publique (DUP)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des études de mise en œuvre opérationnelle des outils fonciers		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Étudier et suivre la qualité des eaux brutes		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Remplacer les tronçons de conduites en PVC relarguant du chlorure de vinyle monomère CVM (travaux) - Solidarité urbain-rural		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des études de délimitation et de vulnérabilité des aires d’alimentation de captages		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30

Investir pour le développement de l’innovation - i-Démo région Auvergne-Rhône-Alpes

Porteur s d’aides

Bpifrance
Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) — Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/06/2022
Échéance : 28/10/2025

Améliorer et transformer les filières - France 2030 Région Auvergne - Rhône-Alpes

Porteur s d’aides

Bpifrance
Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) — Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/09/2022
Échéance : 31/12/2025

Transformer les PME par l'innovation - France 2030 Région Auvergne - Rhône-Alpes

Porteur s d’aides

Bpifrance
Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) — Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/09/2022
Échéance : 31/12/2025

Création d’une bibliothèque municipale

Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire

Porteur d’aides

Fédération Française de Rugby (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement de l'Allier

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement de l'Allier

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais

Porteur d’aides

GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/12/2023
Échéance : 31/12/2027

Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de protection des captages d'eau prescrits par la déclaration d’utilité publique (DUP)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de mise en œuvre opérationnelle des outils fonciers

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Étudier et suivre la qualité des eaux brutes

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Remplacer les tronçons de conduites en PVC relarguant du chlorure de vinyle monomère CVM (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des action internationales et de coopération institutionnelle

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de délimitation et de vulnérabilité des aires d’alimentation de captages

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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