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6 résultats

Zones à faibles émissions (ZFE) :
(zone faible émission, ZFE, zone circulation restreinte, zone verte, secteur basse pollution, émission CO2, zone propre, zone environnementale, mobilité durable, zones à faibles émissions)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE) 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Développer les infrastructures de covoiturage
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Aires d'attraction des Zones à faible...

Oui

 15/12/25
Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Développer les infrastructures de covoiturage
+1 autre projet
  • Banque des Territoires
France
Promouvoir une mobilité durable
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique 		Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

Oui

 15/12/25
Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2) 		Développer les infrastructures de covoiturage
GAL Pays de Coutances

Oui

 12/12/27
Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Développer les infrastructures de covoiturage +1 autre projet

Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Promouvoir une mobilité durable

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 14/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Développer les infrastructures de covoiturage

Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2)

Porteur d’aides

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 12/12/2027
Acquisition de véhicule décarboné

Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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