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Courbevoie (Commune) - 92400

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Détecter et accompagner les ménages en situation de précarité énergétique	Gestion d'une base nautique	Cler solutions (Privé)	France			31/12/27
Financer votre Raccordement à un Réseau de Chaleur	Mise en place d’un réseau de chaleur	OFEE (Privé)	France			31/12/25
Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains			France	Oui
Soutenir la filière logistique en France		ADEME	France	Oui	Oui	16/01/26
Bénéficier d'un soutien financier pour l'archéologie préventive (FNAP)		Ministère de la Culture	France
Évaluer les impacts environnementaux, sanitaires et socio-économiques des polluants et des activités anthropiques sur le vivant		ADEME	France	Oui	Oui	04/12/25
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : sensibiliser le jeune public		Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF) +6 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : diagnostiquer le territoire		Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion +7 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel	Restauration écologique / continuité écologique	Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion +7 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : des pratiques agricoles respectueuses de la biodiversité	Construction d’une cantine scolaire Création de jardins partagés +2 autres projets	Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF) +8 autres	France		Oui
Soutenir des projets en faveur de la réduction des impacts dus aux produits phytopharmaceutiques dans des territoires de convergence d’enjeux sur l’eau potable et la biodiversité		Office Français de la Biodiversité (OFB) Ministère de la Santé et de la Prévention Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique +1 autres	France	Oui		02/03/26
Développer des technologies numériques et émergentes pour la compétitivité en adéquation avec le Pacte Vert		Commission européenne	Europe	Oui
Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire		Commission européenne	Europe	Oui
Promouvoir une collaboration internationale, intersectorielle et interdisciplinaire innovante dans le domaine de la recherche et de l'innovation		Commission européenne	Europe	Oui
Rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes		ADEME	Europe	Oui	Oui
Développer des pôles d'excellence pour renforcer les liens entre la science et les entreprises		Commission européenne	Europe	Oui
Accélérer la transition écologique et numérique : sciences du climat et réponses		Commission européenne	Europe	Oui
Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal		Commission européenne	Europe	Oui

Gestion d'une base nautique

Détecter et accompagner les ménages en situation de précarité énergétique

Porteur d’aides

Cler solutions (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2027

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer votre Raccordement à un Réseau de Chaleur

Porteur d’aides

OFEE (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2022
Échéance : 31/12/2025

Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Soutenir la filière logistique en France

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/09/2025
Échéance : 16/01/2026

Bénéficier d'un soutien financier pour l'archéologie préventive (FNAP)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

J-12 Évaluer les impacts environnementaux, sanitaires et socio-économiques des polluants et des activités anthropiques sur le vivant

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/09/2025
Échéance : 04/12/2025

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Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : sensibiliser le jeune public

Porteur s d’aides

Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF)
+6 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : diagnostiquer le territoire

Porteur s d’aides

Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel

Porteur s d’aides

Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Création de jardins partagés
+2 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : des pratiques agricoles respectueuses de la biodiversité

Porteur s d’aides

Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF)
+8 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir des projets en faveur de la réduction des impacts dus aux produits phytopharmaceutiques dans des territoires de convergence d’enjeux sur l’eau potable et la biodiversité

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Ministère de la Santé et de la Prévention
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
+1 autres

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 12/11/2025
Échéance : 02/03/2026

Développer des technologies numériques et émergentes pour la compétitivité en adéquation avec le Pacte Vert

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Promouvoir une collaboration internationale, intersectorielle et interdisciplinaire innovante dans le domaine de la recherche et de l'innovation

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Développer des pôles d'excellence pour renforcer les liens entre la science et les entreprises

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Accélérer la transition écologique et numérique : sciences du climat et réponses

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

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J-12 Évaluer les impacts environnementaux, sanitaires et socio-économiques des polluants et des activités anthropiques sur le vivant

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