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Belval (Commune) - 88210

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Protéger les espèces menacées	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Restaurer la trame verte - Trame bocagère	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Restaurer la trame verte - Trame prairiale	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Restaurer la trame bleue - Plans d'eau	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Restaurer la trame bleue - Milieux humides	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Restaurer la trame bleue - Prévention des risques	Agence de l'eau Rhin-Meuse Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Restaurer la trame bleue et préserver la continuité écologique aquatique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver et restaurer les milieux prioritaires du bassin versant	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver les milieux dégradés en vue de leur restauration	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver les milieux remarquables	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Prévenir la production de déchets	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène	ADEME	France	Oui	Oui	25/09/26

Protéger les espèces menacées

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restaurer la trame verte - Trame bocagère

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restaurer la trame verte - Trame prairiale

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restaurer la trame bleue - Plans d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restaurer la trame bleue - Milieux humides

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restaurer la trame bleue - Prévention des risques

Porteur s d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse
Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

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Restaurer la trame bleue et préserver la continuité écologique aquatique

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 100%

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Permanente

Préserver et restaurer les milieux prioritaires du bassin versant

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Préserver les milieux dégradés en vue de leur restauration

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Préserver les milieux remarquables

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 80%
Max : 100%

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Permanente

Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité

Aide payante

Porteur d’aides

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Nature de l’aide

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Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

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Permanente

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations

Porteur d’aides

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Permanente

Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales

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Permanente

Prévenir la production de déchets

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

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Permanente

Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Permanente

Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

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Permanente

Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 07/05/2025
Échéance : 25/09/2026

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