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La Bellière (Commune) - 61570

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives	Gestion d'une base nautique	Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui		30/06/26
Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Création d’une voie douce / piste cyclable +2 autres projets	Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation	France		Oui
Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon)	Création d’un city park / city stade / terrain multisports Création d’un terrain de football	Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui		30/06/26
Détecter et accompagner les ménages en situation de précarité énergétique	Gestion d'une base nautique	Cler solutions (Privé)	France			31/12/27
Financer votre Raccordement à un Réseau de Chaleur	Mise en place d’un réseau de chaleur	OFEE (Privé)	France			31/12/25
Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains			France	Oui
Bénéficier d'un soutien financier pour l'archéologie préventive (FNAP)		Ministère de la Culture	France
CEE (Certificats d’Economies d’Energie) pour les dossiers d'éclairage public des collectivités			France	Oui	Oui	31/12/25
Renforcer le réseau électrique		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Enfouir/effacer les réseaux aériens d'électricité		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Étendre les réseaux pour les projets publics		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Sécuriser le réseau électrique		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Moderniser l'éclairage public		Territoire d'Énergie Orne	Orne	Oui	Oui
Assurer la sécurité routière dans votre commune (radars pédagogiques)		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Réaliser les audits énergétiques du patrimoine communal		Territoire d'Énergie Orne ADEME	Orne	Oui	Oui
Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »		Ministère de la Culture	France			11/01/26
Obtenir l'habilitation au titre de l'exception handicap au droit d'auteur		Ministère de la Culture	France

Gestion d'une base nautique

Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/06/2026

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+2 autres projets

Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data

Porteur d’aides

Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’un city park / city stade / terrain multisports
Création d’un terrain de football

Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon)

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/06/2026

Gestion d'une base nautique

Détecter et accompagner les ménages en situation de précarité énergétique

Porteur d’aides

Cler solutions (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2027

Mise en place d’un réseau de chaleur

J-18 Financer votre Raccordement à un Réseau de Chaleur

Porteur d’aides

OFEE (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2022
Échéance : 31/12/2025

Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

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Bénéficier d'un soutien financier pour l'archéologie préventive (FNAP)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

J-18 CEE (Certificats d’Economies d’Energie) pour les dossiers d'éclairage public des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Renforcer le réseau électrique

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Enfouir/effacer les réseaux aériens d'électricité

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Étendre les réseaux pour les projets publics

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Sécuriser le réseau électrique

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Moderniser l'éclairage public

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Assurer la sécurité routière dans votre commune (radars pédagogiques)

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser les audits énergétiques du patrimoine communal

Porteur s d’aides

Territoire d'Énergie Orne
ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-29 Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/09/2025
Échéance : 11/01/2026

J-2 Obtenir l'habilitation au titre de l'exception handicap au droit d'auteur

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

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J-18 Financer votre Raccordement à un Réseau de Chaleur

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J-18 CEE (Certificats d’Economies d’Energie) pour les dossiers d'éclairage public des collectivités

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

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J-29 Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »

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Calendrier

J-2 Obtenir l'habilitation au titre de l'exception handicap au droit d'auteur

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