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Sermizelles (Commune) - 89200

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Bénéficier d'un accompagnement pour mettre en place une démarche d'innovation		Banque des Territoires	France		Oui
Faciliter l’accès des Petites Villes de Demain aux financements verts pour concrétiser leurs projets		Commission européenne Banque des Territoires	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé	Gestion d'une base nautique	Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agences régionales de santé (ARS) Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) +8 autres	France		Oui
Apprendre à utiliser les fichiers fonciers et DV3F (Formation)		Cerema	France		Oui
S'engager pour la sobriété foncière		Cerema	France		Oui
Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement		Union régionale des CAUE Normands Union régionale des CAUE d'Occitanie Union régionale des CAUE des Pays de la Loire +5 autres	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : sensibiliser le jeune public	Gestion d'une base nautique	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté +6 autres	France		Oui
Découvrir le rôle des émotions en classe maternelle et savoir les gérer [FORMATION]		Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé		ADEME	France	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +16 autres projets	Préfectures de département	France	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +17 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob		Cerema	France		Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)	Acquisition d'une parcelle Construction d’une école +9 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Bénéficier de l’expertise d’un conseiller en développement de l’économie de proximité implanté localement	Mise en place d’un commerce de proximité	Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)	France		Oui
Soutenir la création de nouveaux clubs sportifs de handball		Fédération Française de Handball (Privé)	France
Acquérir et gérer le foncier nécessaire à la réalisation des projets des collectivités	Acquisition d'une parcelle	Établissement public foncier local du Doubs BFC (EPFL)	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Apporter un éclairage sur les documents d'urbanisme et d'aménagement		Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France		Oui
Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France		Oui

Bénéficier d'un accompagnement pour mettre en place une démarche d'innovation

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faciliter l’accès des Petites Villes de Demain aux financements verts pour concrétiser leurs projets

Porteur s d’aides

Commission européenne
Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé

Porteur s d’aides

Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agences régionales de santé (ARS)
Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
+8 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Apprendre à utiliser les fichiers fonciers et DV3F (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

S'engager pour la sobriété foncière

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement

Porteur s d’aides

Union régionale des CAUE Normands
Union régionale des CAUE d'Occitanie
Union régionale des CAUE des Pays de la Loire
+5 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : sensibiliser le jeune public

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
+6 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Découvrir le rôle des émotions en classe maternelle et savoir les gérer [FORMATION]

Aide payante

Porteur d’aides

Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

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Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

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Préfectures de région

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob

Porteur d’aides

Cerema

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une école
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Bénéficier de l’expertise d’un conseiller en développement de l’économie de proximité implanté localement

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Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)

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Aide en ingénierie

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Permanente

Soutenir la création de nouveaux clubs sportifs de handball

Porteur d’aides

Fédération Française de Handball (Privé)

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Aide financière

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Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acquérir et gérer le foncier nécessaire à la réalisation des projets des collectivités

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Établissement public foncier local du Doubs BFC (EPFL)

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Permanente

Apporter un éclairage sur les documents d'urbanisme et d'aménagement

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Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

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Permanente

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

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