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Bagneaux (Commune) - 89190

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)		ADEME	France	Oui
Financer les opérations de rénovation thermique	Création de logements sociaux Rénovation du gymnase	Banque des Territoires	France		Oui
Accompagner les organisations volontaires à définir et mettre en œuvre leur transition écologique à partir d'une démarche globale d'écoconception		ADEME	France	Oui		Oui
Financer les projets créateurs de valeur pour les territoires		Banque des Territoires	France		Oui	Oui
Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux		Banque des Territoires	France		Oui
Enrichir les collections des services d'archives		Service Interministériel des Archives de France	France	Oui
Mettre en place la collecte séparative des urines		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Assurer la création ou la reprise d'une entreprise artisanale ou d'une exploitation agricole		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Promouvoir les quartiers durables et écoquartiers		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Aider les entreprises en difficulté		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté
Accompagner le Soutien régional aux projets immobiliers des entreprises de l’ESS		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Mettre en place les îlots d'avenir		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Restaurer les paysages bocagers	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		Oui
Bénéficier d’une formation en alternance permettant une évolution ou une reconversion professionnelle - Salariés en activité		Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion	France
Optimiser la gestion de votre trésorerie par la ligne de trésorerie		La Banque Postale	France		Oui

Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux
Rénovation du gymnase

Financer les opérations de rénovation thermique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les organisations volontaires à définir et mettre en œuvre leur transition écologique à partir d'une démarche globale d'écoconception

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer les projets créateurs de valeur pour les territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Enrichir les collections des services d'archives

Porteur d’aides

Service Interministériel des Archives de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

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Mettre en place la collecte séparative des urines

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Assurer la création ou la reprise d'une entreprise artisanale ou d'une exploitation agricole

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Promouvoir les quartiers durables et écoquartiers

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Aider les entreprises en difficulté

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Accompagner le Soutien régional aux projets immobiliers des entreprises de l’ESS

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Mettre en place les îlots d'avenir

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 80%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les paysages bocagers

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d’une formation en alternance permettant une évolution ou une reconversion professionnelle - Salariés en activité

Porteur d’aides

Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Optimiser la gestion de votre trésorerie par la ligne de trésorerie

Porteur d’aides

La Banque Postale

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Aide financière

Récurrence

Permanente

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