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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Aménager et moderniser les stations de ski
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage 		Gestion d'une base nautique
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'oeuvre 		Gestion d'une base nautique
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Bénéficier d'une Délégation de Matrise d'Ouvrage "Clé en main" 		Gestion d'une base nautique
Installation de ralentisseur
+1 autre projet
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Apporter un conseil et un accompagnement à l'instruction des actes
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données 		Gestion d'une base nautique
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Appel à projets "classes d'eau"
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Programme éducatif et de sensibilisation des jeunes et des adultes dans les territoires
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action ou programme de sensibilisation, de communication, d'information sur les enjeux de la politique de l'eau
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement grand public 		Gestion d'une base nautique
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement professionnel 		Gestion d'une base nautique
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action de communication co-organisée avec l'agence de l'eau
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Appel à projets ciblé
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Consultation du public 		Gestion d'une base nautique
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
LEADER - Fiche Action 4 : Devenir un territoire exemplaire qui consomme moins et mieux
  • Seine-et-Marne Attractivité
  • Conseil régional d'Ile de France
Seine-et-Marne

Oui

 31/12/27
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE) 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+1 autre projet
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Aires d'attraction des Zones à faible...

Oui

 15/12/25
Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Communes dans un Territoire d'industr...

Oui

 15/12/25

Aménager et moderniser les stations de ski

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'oeuvre

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Installation de ralentisseur
+1 autre projet

Bénéficier d'une Délégation de Matrise d'Ouvrage "Clé en main"

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Apporter un conseil et un accompagnement à l'instruction des actes

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

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Sensibiliser, éduquer et informer du public - Appel à projets "classes d'eau"

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Programme éducatif et de sensibilisation des jeunes et des adultes dans les territoires

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action ou programme de sensibilisation, de communication, d'information sur les enjeux de la politique de l'eau

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030
Gestion d'une base nautique

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement grand public

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030
Gestion d'une base nautique

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement professionnel

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action de communication co-organisée avec l'agence de l'eau

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Appel à projets ciblé

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030
Gestion d'une base nautique

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Consultation du public

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

LEADER - Fiche Action 4 : Devenir un territoire exemplaire qui consomme moins et mieux

Porteur s d’aides

  • Seine-et-Marne Attractivité
  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 23/04/2024
  • Échéance : 31/12/2027
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+1 autre projet

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025

Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025

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