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Production durable

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Créer et réaménager des espaces publics favorisant le lien social et les échanges intergénérationnels (parcs, espaces de loisirs, jardins publics etc.) Aménagement d’une aire de jeux
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Développer l'attractivité du territoire en dynamisant l'offre de services et le cadre de vie Aménagement d’une aire de jeux
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Entretenir le patrimoine communal Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques Construction d'une piscine
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Financer des projets d’énergies renouvelables thermiques à partir de biomasse et présentant les meilleures performances environnementales, énergétiques et économiques. Construction d’une école
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Aider à la transition énergétique du patrimoine bâti des collectivités Construction d’une école
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
+3 autres projets
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Préserver et valoriser les ressources naturelles et patrimoniales Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Entretien / restauration des haies
+2 autres projets
  • Remiremont et ses Vallées (PETR)
CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...

Oui

Oui
Aider à la création des maisons de santé pluriprofessionnelles et centres de santé publics Création d’une maison de santé
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Favoriser les mobilités du quotidien : schémas, infrastructures, équipements et services Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Promouvoir les circuits courts qualitatifs Création de jardins partagés
  • Pays Vichy Auvergne
CC Argentan Intercom

Oui

Oui
Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique Création de jardins partagés
  • GAL Alsace Centrale
GAL Alsace Centrale

Oui
Adapter le bâti existant Création de jardins partagés
  • GAL du Pays de Coutances
GAL Pays de Coutances

Oui

 12/12/27
Soutenir l’économie locale Création de jardins partagés
Mise en place d’un café / bistrot
+1 autre projet
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Mettre en place des actions e-mobilité Déployer les équipements numériques
Développer les infrastructures de covoiturage
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée Développer les infrastructures de covoiturage
  • Cerema
France

Oui
Améliorer la gestion des milieux naturels et l'intégration de la biodiversité dans les activités humaines et les projets d'aménagement Entretien / restauration des haies
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Réaliser un plan de gestion de haie Entretien / restauration des haies
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Aménagement d’une aire de jeux Création d’un city park / city stade / terrain multisports +1 autre projet

Créer et réaménager des espaces publics favorisant le lien social et les échanges intergénérationnels (parcs, espaces de loisirs, jardins publics etc.)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Création d’un city park / city stade / terrain multisports +1 autre projet

Développer l'attractivité du territoire en dynamisant l'offre de services et le cadre de vie

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +5 autres projets

Entretenir le patrimoine communal

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine

Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +2 autres projets

Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une école

Financer des projets d’énergies renouvelables thermiques à partir de biomasse et présentant les meilleures performances environnementales, énergétiques et économiques.

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Construction d’une école Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics +3 autres projets

Aider à la transition énergétique du patrimoine bâti des collectivités

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 62%

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Entretien / restauration des haies +2 autres projets

Préserver et valoriser les ressources naturelles et patrimoniales

Porteur d’aides

  • Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une maison de santé

Aider à la création des maisons de santé pluriprofessionnelles et centres de santé publics

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 52%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable

Favoriser les mobilités du quotidien : schémas, infrastructures, équipements et services

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés

Promouvoir les circuits courts qualitatifs

Porteur d’aides

  • Pays Vichy Auvergne

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés

Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique

Porteur d’aides

  • GAL Alsace Centrale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés

Adapter le bâti existant

Porteur d’aides

  • GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 12/12/2027
Création de jardins partagés Mise en place d’un café / bistrot +1 autre projet

Soutenir l’économie locale

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Déployer les équipements numériques Développer les infrastructures de covoiturage

Mettre en place des actions e-mobilité

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Entretien / restauration des haies Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer la gestion des milieux naturels et l'intégration de la biodiversité dans les activités humaines et les projets d'aménagement

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

  • Permanente
Entretien / restauration des haies

Réaliser un plan de gestion de haie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

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