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Economie d'énergie et rénovation énergétique :
(rénovation énergétique, isolation, performance énergétique, économie énergie, CEE, BBC, travaux isolation, amélioration énergétique, DPE, économie, développement économique, commerce, entreprise, activité économique, ZAE, artisanat, déchet, recyclage, tri, valorisation, collecte, gestion des déchets, économie circulaire, traitement, rénovation, réhabilitation, restauration, amélioration, travaux, modernisation, restructuration, remise en état)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Améliorer par des travaux les Centres de Préparation aux Jeux
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Favoriser la réalisation des petits projets 		Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’un gymnase
+6 autres projets
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Financer des investissements pour la transition énergétique : réseaux de chaleur, production d'énergies renouvelables et rénovation globale 		Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Métropole du Grand Paris
Métropole du Grand Paris

Oui
Inciter les propriétaires à s'engager dans une démarche de labellisation pour financer des travaux de rénovation de leur patrimoine immobilier
  • Communauté de Communes Yvetot Normandie
CC Yvetot Normandie

Oui
Valoriser le patrimoine bâti ardennais visible de l’espace public et améliorer le cadre de vie et l’attractivité du département des Ardennes
  • Conseil régional du Grand Est
Ardennes

Oui
Mener à bien un projet pour reconquérir et valoriser le patrimoine bâti ardennais visible de l’espace public et améliorer le cadre de vie et l’attractivité
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Développer et moderniser des activités agro-alimentaires en Champagne-Ardenne
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Investir pour les orgues non classés 		Restauration du patrimoine religieux
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Réaliser des travaux sur les ouvrages d'art communaux - Programme National Ponts TRAVAUX 		Entretien des ponts
  • Cerema
France

Oui

 31/08/25
Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire) 		Construction d’un gymnase
Création d’une bibliothèque municipale
+3 autres projets
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Aider à l’amélioration de la distribution d’électricité en technique aérienne
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales 		Création de jardins partagés
Gestion des inondations
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Prioriser la rénovation énergétique des bâtiments publics 		Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école
  • Banque des Territoires
  • ENEDIS (Privé)
  • GRDF (Privé)
Territoires Enedis

Oui
Financer des travaux de création de haies à plat ou sur talus 		Entretien / restauration des haies
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Aider au financement de travaux liés à l’amélioration de la sécurité routière 		Installation de miroir de circulation de sécurité routière
Installation de ralentisseur
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui

Améliorer par des travaux les Centres de Préparation aux Jeux

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Construction d’un gymnase +6 autres projets

Favoriser la réalisation des petits projets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Isolation du bâtiment +2 autres projets

Financer des investissements pour la transition énergétique : réseaux de chaleur, production d'énergies renouvelables et rénovation globale

Porteur d’aides

  • Métropole du Grand Paris

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Inciter les propriétaires à s'engager dans une démarche de labellisation pour financer des travaux de rénovation de leur patrimoine immobilier

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes Yvetot Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Valoriser le patrimoine bâti ardennais visible de l’espace public et améliorer le cadre de vie et l’attractivité du département des Ardennes

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Mener à bien un projet pour reconquérir et valoriser le patrimoine bâti ardennais visible de l’espace public et améliorer le cadre de vie et l’attractivité

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Développer et moderniser des activités agro-alimentaires en Champagne-Ardenne

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Investir pour les orgues non classés

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts

Réaliser des travaux sur les ouvrages d'art communaux - Programme National Ponts TRAVAUX

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/09/2023
  • Échéance : 31/08/2025
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable

Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 52%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Création d’une bibliothèque municipale +3 autres projets

Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 52%

Récurrence

  • Permanente

Aider à l’amélioration de la distribution d’électricité en technique aérienne

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés Gestion des inondations

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 57%

Récurrence

  • Permanente
Rénovation du gymnase Rénovation énergétique école

Prioriser la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

  • Banque des Territoires
  • ENEDIS (Privé)
  • GRDF (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Entretien / restauration des haies

Financer des travaux de création de haies à plat ou sur talus

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Installation de miroir de circulation de sécurité routière Installation de ralentisseur

Aider au financement de travaux liés à l’amélioration de la sécurité routière

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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