473 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi	Gestion des inondations	Cerema	France		Oui
Construire la résilience de son territoire : préparation à la crise et accompagnement post-crise	Gestion des inondations	Cerema	France		Oui
Opter pour une gestion intégrée du littoral	Gestion des inondations	Cerema	Communes littorales		Oui
Surveiller et entretenir un système de recueil des données routières SIREDO - Formation		Cerema	France		Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)	Haute-Loire		Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques	Rénover le réseau d’assainissement	Cerema	France		Oui
Concevoir, entretenir, aménager et exploiter vos infrastructures routières		Cerema	France		Oui
Accéder aux ouvrages d'arts complexes : la passerelle EPSILON		Cerema	France		Oui
Construire des projets Gemapi adaptés aux enjeux territoriaux et exercer les missions de la Gemapi	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Cerema	France		Oui
Accompagner les bailleurs publics dans l’amélioration de la conformité réglementaire de leurs logements		Cerema	France		Oui
Connaitre les dispositifs de retenue routiers pour collectivités (formation)		Cerema	France		Oui
Prévenir et gérer les risques naturels terrestres		Cerema	France		Oui
Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation)	Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Cerema	France		Oui
Former à l'aménagement des routes principales (ARP) : prendre en compte les évolutions apportées par le guide Cerema de 2022 (Formation)		Cerema	France		Oui
Optimiser la gestion de votre patrimoine d’ouvrages d’art	Entretien des ponts	Cerema	France		Oui
Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires - FIPD		SG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation	Alpes-de-Haute-Provence	Oui
Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui	Oui

Gestion des inondations

Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Construire la résilience de son territoire : préparation à la crise et accompagnement post-crise

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Opter pour une gestion intégrée du littoral

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Surveiller et entretenir un système de recueil des données routières SIREDO - Formation

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Concevoir, entretenir, aménager et exploiter vos infrastructures routières

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accéder aux ouvrages d'arts complexes : la passerelle EPSILON

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Construire des projets Gemapi adaptés aux enjeux territoriaux et exercer les missions de la Gemapi

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les bailleurs publics dans l’amélioration de la conformité réglementaire de leurs logements

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Connaitre les dispositifs de retenue routiers pour collectivités (formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Prévenir et gérer les risques naturels terrestres

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Former à l'aménagement des routes principales (ARP) : prendre en compte les évolutions apportées par le guide Cerema de 2022 (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts

Optimiser la gestion de votre patrimoine d’ouvrages d’art

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires - FIPD

Porteur d’aides

SG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 17%

Récurrence

Permanente

473 résultats

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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