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Territoire

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Technologies numériques et numérisation

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités	Déployer les équipements numériques	Somme Numérique (opérateur public de services numériques - OPSN)	Somme		Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)	Rhône et Loire		Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)	Nièvre		Oui
Développer l'e-administration et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	e-Collectivités (opérateur public de services numériques - OPSN)	Pays de la Loire		Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	Pôle Numérique du CDG46 (opérateur public de services numériques - OPSN)	Lot		Oui
Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre	Déployer les équipements numériques	ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)	France		Oui
Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel	Déployer les équipements numériques	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires	France		Oui
Proposer aux lycéens des manuels scolaires gratuits en version numérique, consultables sur tablette tactile	Déployer les équipements numériques	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Accompagner les collectivités sur l'utilisation du logiciel Berger Levrault	Déployer les équipements numériques	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Financer les achats d'outils pédagogiques numériques des établissements d'enseignements artistiques	Déployer les équipements numériques	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Développer les usages innovants du numérique	Déployer les équipements numériques	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		02/01/27
Accompagner vers l’autonomie numérique - Conseiller numérique	Déployer les équipements numériques	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui
Soutenir les collectivités aux usages numériques	Déployer les équipements numériques	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel	Déployer les équipements numériques	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Installer et maintenir des systèmes informatiques et réseaux	Déployer les équipements numériques	Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)	Drôme		Oui
Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion	Déployer les équipements numériques	Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)	Drôme		Oui
Mettre en place des process de dématérialisation et des téléprocédures (e-administration)	Déployer les équipements numériques	Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)	Drôme		Oui

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités

Porteur d’aides

Somme Numérique (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Développer l'e-administration et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

e-Collectivités (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

Pôle Numérique du CDG46 (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre

Porteur d’aides

ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Déployer les équipements numériques

Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Déployer les équipements numériques

Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Proposer aux lycéens des manuels scolaires gratuits en version numérique, consultables sur tablette tactile

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités sur l'utilisation du logiciel Berger Levrault

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Financer les achats d'outils pédagogiques numériques des établissements d'enseignements artistiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Développer les usages innovants du numérique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 02/01/2027

Déployer les équipements numériques

Accompagner vers l’autonomie numérique - Conseiller numérique

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Soutenir les collectivités aux usages numériques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Installer et maintenir des systèmes informatiques et réseaux

Porteur d’aides

Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion

Porteur d’aides

Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Mettre en place des process de dématérialisation et des téléprocédures (e-administration)

Porteur d’aides

Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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