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Bazeilles-sur-Othain (Commune) - 55600

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - système irrigué		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - Mise en place de zones tampons		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des pollutions ponctuelles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Mener des missions d'animation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réhabiliter des stations d'eaux usées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé		ADEME	France	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +16 autres projets	Préfectures de département	France	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +17 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob		Cerema	France		Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)	Acquisition d'une parcelle Construction d’une école +9 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Faire confiance au savoir-faire artisanal et impliquer les artisans dans vos projets	Mise en place d’un commerce de proximité	Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)	France		Oui

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - système irrigué

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - Mise en place de zones tampons

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des pollutions ponctuelles

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Mener des missions d'animation

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

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Max : 50%

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Réhabiliter des stations d'eaux usées

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Min : 20%
Max : 50%

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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général

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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux

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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation

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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation

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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre

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Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé

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ADEME

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Max : 80%

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Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

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Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob

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Cerema

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Aide en ingénierie

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Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une école
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

Préfectures de région

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Faire confiance au savoir-faire artisanal et impliquer les artisans dans vos projets

Porteur d’aides

Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)

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Aide en ingénierie

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