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Douains (Commune) - 27120

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de la réglementation en environnement santé (air, bruit, vibrations)		Cerema	France			Oui
Visualiser l’intérieur du béton précontraint avec la Gammagraphie		Cerema	France			Oui
Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)		ADEME	France	Oui
Financer les opérations de rénovation thermique	Création de logements sociaux Rénovation du gymnase	Banque des Territoires	France		Oui
Financer la préservation du patrimoine naturel	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui
Accompagner les organisations volontaires à définir et mettre en œuvre leur transition écologique à partir d'une démarche globale d'écoconception		ADEME	France	Oui		Oui
Financer les projets créateurs de valeur pour les territoires		Banque des Territoires	France		Oui	Oui
Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux		Banque des Territoires	France		Oui
Enrichir les collections des services d'archives		Service Interministériel des Archives de France	France	Oui
Mettre en place la collecte séparative des urines		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Favoriser l'intermodalité aux points d'arrêts des transports en commun en site propre		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui		Oui
Accompagner financièrement les investissements structurants des plateformes des « Aéroports de Normandie »		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Favoriser l’intermodalité entre les différents modes de transports en commun		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Elaborer des plans de mobilité et des schémas locaux de déplacements		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Moderniser les espaces gares		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Subventionner l’acquisition, la rénovation, la modernisation et la maintenance du matériel ferroviaire régional		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Bénéficier d’une formation en alternance permettant une évolution ou une reconversion professionnelle - Salariés en activité		Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion	France

Accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de la réglementation en environnement santé (air, bruit, vibrations)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Visualiser l’intérieur du béton précontraint avec la Gammagraphie

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux
Rénovation du gymnase

Financer les opérations de rénovation thermique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner les organisations volontaires à définir et mettre en œuvre leur transition écologique à partir d'une démarche globale d'écoconception

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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Financer les projets créateurs de valeur pour les territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Enrichir les collections des services d'archives

Porteur d’aides

Service Interministériel des Archives de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Mettre en place la collecte séparative des urines

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Favoriser l'intermodalité aux points d'arrêts des transports en commun en site propre

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Accompagner financièrement les investissements structurants des plateformes des « Aéroports de Normandie »

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Favoriser l’intermodalité entre les différents modes de transports en commun

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Elaborer des plans de mobilité et des schémas locaux de déplacements

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

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Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Moderniser les espaces gares

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

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Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Subventionner l’acquisition, la rénovation, la modernisation et la maintenance du matériel ferroviaire régional

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

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Bénéficier d’une formation en alternance permettant une évolution ou une reconversion professionnelle - Salariés en activité

Porteur d’aides

Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion

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Aide financière

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Permanente

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