126 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways		Cerema	France			Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Soutenir les projets artistiques culturels ou scientifiques en lien avec la culture du lien social		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Agir pour réduire et valoriser les déchets assimilés en Normandie		ADEME	Normandie	Oui		Oui	31/12/25
Favoriser la mobilité des étudiants du secteur sanitaire et social		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Optimiser la consommation et de la gestion des ressources (eau, énergie et matières premières)		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Concrétiser un projet d'études dans les filières sanitaires et du travail social		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer l’immobilier de santé et médico-social		Banque des Territoires	France
Accompagner des EPCI fragiles par le Fonds de Solidarité Intercommunal (FSI)		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Reconstruire Mayotte après les catastrophes naturelles : Cyclones CHIDO et DIKELEDI		GIP l'Europe à Mayotte	Mayotte	Oui			30/11/25
Proposer des parcours vers l’emploi via des contrats d’alternance qui ont pour objet la qualification de demandeurs d’emploi en difficulté		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Développer l'économie circulaire		Chambres d'agriculture	France			Oui
Fonds social d’aide aux lycéens pour la restauration et l'hébergement pour la Charente-Maritime		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine
Etre solidaire des communes rurales pour des travaux d'entretien et de réfection des voiries, murs et ponceaux communaux	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Construire ou acquérir des logements sociaux avec le prêt Locatif à Usage Social		Banque des Territoires	France		Oui
Prendre en charge des frais de formation secteur sanitaire et social		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Reconfigurer le parc social	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France

Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets artistiques culturels ou scientifiques en lien avec la culture du lien social

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Agir pour réduire et valoriser les déchets assimilés en Normandie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 22/05/2025
Échéance : 31/12/2025

Favoriser la mobilité des étudiants du secteur sanitaire et social

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Optimiser la consommation et de la gestion des ressources (eau, énergie et matières premières)

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/01/2020

Concrétiser un projet d'études dans les filières sanitaires et du travail social

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer l’immobilier de santé et médico-social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner des EPCI fragiles par le Fonds de Solidarité Intercommunal (FSI)

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Reconstruire Mayotte après les catastrophes naturelles : Cyclones CHIDO et DIKELEDI

Porteur d’aides

GIP l'Europe à Mayotte

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/04/2025
Échéance : 30/11/2025

Proposer des parcours vers l’emploi via des contrats d’alternance qui ont pour objet la qualification de demandeurs d’emploi en difficulté

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer l'économie circulaire

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Fonds social d’aide aux lycéens pour la restauration et l'hébergement pour la Charente-Maritime

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

Récurrente

Réfection/aménagement de la voirie

Etre solidaire des communes rurales pour des travaux d'entretien et de réfection des voiries, murs et ponceaux communaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Construire ou acquérir des logements sociaux avec le prêt Locatif à Usage Social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Prendre en charge des frais de formation secteur sanitaire et social

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 07/08/2017

Création de logements sociaux

Reconfigurer le parc social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

126 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Nature de l’aide

Récurrence

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Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Calendrier

Porteur d’aides

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