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Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Restaurer la trame bleue et préserver la continuité écologique aquatique
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'oeuvre
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Bénéficier d'une Délégation de Matrise d'Ouvrage "Clé en main" 		Installation de ralentisseur
Réfection/aménagement de la voirie
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Communes classées en massif (2022)

Oui

 15/12/25
S'adapter au recul du trait de côte
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Communes littorales

Oui

 15/12/25
Soutenir la transition et la planification écologique des activités et des espaces maritimes et littoraux
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 15/12/25
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Schéma directeurs, diagnostic, définition et programmation
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Soutenir les aménagements cyclables 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 15/12/25
Appel à projets « Eau et Solidarité internationale » - Année 2025
  • Syndicat Mixte RéSeau 11
Occitanie

Oui

 26/05/25

Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 65%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Restaurer la trame bleue et préserver la continuité écologique aquatique

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 100%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'oeuvre

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Installation de ralentisseur Réfection/aménagement de la voirie

Bénéficier d'une Délégation de Matrise d'Ouvrage "Clé en main"

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025

S'adapter au recul du trait de côte

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025

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Soutenir la transition et la planification écologique des activités et des espaces maritimes et littoraux

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Schéma directeurs, diagnostic, définition et programmation

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 60%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 60%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030
Création d’une voie douce / piste cyclable

Soutenir les aménagements cyclables

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025

J-17 Appel à projets « Eau et Solidarité internationale » - Année 2025

Porteur d’aides

  • Syndicat Mixte RéSeau 11

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 25/03/2025
  • Échéance : 26/05/2025

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