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Ozerailles (Commune) - 54150
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Financer des travaux de gestion du temps de pluie 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Inciter les projets transfrontaliers dans le domaine du livre
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir le déploiement de lieux de vie collectifs des seniors dans les territoires ruraux du Grand Est
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Développer l'hydro-électricité
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Appel à projets ciblé
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - système irrigué
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Filières agricoles
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général 		Gestion d'une base nautique
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France
Réaliser des diagnostics territoriaux, définition des enjeux et orientations stratégiques
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
France

Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi
  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)
France

Oui
Accompagner les projets liés au réemploi, la réduction et la substitution des emballages et contenants, notamment en plastique à usage unique
  • ADEME
France

Oui
Aider à l'investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets
  • ADEME
France
Soutenir la filière musicale
  • Centre National de la Musique (CNM)
France

Oui
Soutenir la production audiovisuelle
  • Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC)
France

Oui
Soutenir l’investissement et la modernisation de l’industrie « Plan de relance pour l’industrie » – Secteurs stratégiques (volet territorial)
  • Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique
France

Oui
Investir pour la gestion des biodéchets des acteurs économiques
  • ADEME
France

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Inciter les projets transfrontaliers dans le domaine du livre

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir le déploiement de lieux de vie collectifs des seniors dans les territoires ruraux du Grand Est

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 10/12/2024

Développer l'hydro-électricité

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/01/2017

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Appel à projets ciblé

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - système irrigué

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

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Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Filières agricoles

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030
Gestion d'une base nautique

Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des diagnostics territoriaux, définition des enjeux et orientations stratégiques

Porteur d’aides

  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi

Porteur d’aides

  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les projets liés au réemploi, la réduction et la substitution des emballages et contenants, notamment en plastique à usage unique

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider à l'investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

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  • Permanente

Soutenir la filière musicale

Porteur d’aides

  • Centre National de la Musique (CNM)

Nature de l’aide

  • Aide financière

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  • Ponctuelle

Soutenir la production audiovisuelle

Porteur d’aides

  • Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Soutenir l’investissement et la modernisation de l’industrie « Plan de relance pour l’industrie » – Secteurs stratégiques (volet territorial)

Porteur d’aides

  • Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Nature de l’aide

  • Aide financière

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Investir pour la gestion des biodéchets des acteurs économiques

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

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