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CU Grand Besançon Métropole (EPCI)
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des friches 		Gestion des inondations
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF) 		Création de logements sociaux
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques 		Restauration du patrimoine religieux
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire
  • Commission européenne
Europe

Oui
Promouvoir une collaboration internationale, intersectorielle et interdisciplinaire innovante dans le domaine de la recherche et de l'innovation
  • Commission européenne
Europe

Oui
Se former sur l'urbanisme favorable à la santé [formation]
  • Agence régionale de santé (ARS) — Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Aider les responsables de restauration collective à suivre leurs achats de bio et durable
  • Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
  • Direction Interministérielle du Numérique (DINUM)
France

Oui
Préserver l'autonomie et améliorer la qualité de vie des seniors - Innov'up Expérimentation
  • Conseil régional d'Ile de France
  • Bpifrance
  • Cap Digital
France

Oui
Aider les équipes indépendantes (aides déconcentrées au spectacle vivant - ADSV)
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Être conseillé et accompagné sur les thématiques du développement économique et de l'attractivité (CNER Expertise)
  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)
France

Oui
Etudier, concevoir, exploiter et financer des projets photovoltaïques, éoliens et hydroélectriques
  • Société d'Economie Mixte (SEM) Enr Citoyenne
Département du Jura et du Doubs

Oui

Oui
Accompagner les projets de production d'électricité par énergie renouvelable (éolien et photovoltaïque)
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé
  • ADEME
France

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+16 autres projets
  • Préfectures de département
France

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob
  • Cerema
France

Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV) 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets
  • Préfectures de département
Communes éligibles à la Dotation Poli...

Oui

Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Être accompagné pour créer un observatoire des friches

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Promouvoir une collaboration internationale, intersectorielle et interdisciplinaire innovante dans le domaine de la recherche et de l'innovation

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

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Se former sur l'urbanisme favorable à la santé [formation]

Porteur d’aides

  • Agence régionale de santé (ARS) — Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider les responsables de restauration collective à suivre leurs achats de bio et durable

Porteur s d’aides

  • Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
  • Direction Interministérielle du Numérique (DINUM)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Préserver l'autonomie et améliorer la qualité de vie des seniors - Innov'up Expérimentation

Porteur s d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France
  • Bpifrance
  • Cap Digital

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider les équipes indépendantes (aides déconcentrées au spectacle vivant - ADSV)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Être conseillé et accompagné sur les thématiques du développement économique et de l'attractivité (CNER Expertise)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Etudier, concevoir, exploiter et financer des projets photovoltaïques, éoliens et hydroélectriques

Porteur d’aides

  • Société d'Economie Mixte (SEM) Enr Citoyenne

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les projets de production d'électricité par énergie renouvelable (éolien et photovoltaïque)

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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