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Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes (Commune) - 89190

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Aider les PME à innover - Prêt participatif de développement Innovation		Bpifrance	France		Oui
Faire passer des projets à leur phase d’industrialisation - Fonds SPI (Sociétés de projets industriels)		Bpifrance	France
Aider les entrepreneurs à financer leurs premières dépenses - Bourse French Tech		La French Tech (Privé)	France	Oui
Aider le développement deeptech		Bpifrance	France	Oui
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville	Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement	Cerema	France			Oui
Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Former et accompagner les industriels dans leur démarche de décarbonation. Il s’agit de faciliter le passage à l’action vers des investissements		ADEME	France	Oui		Oui
Améliorer la valorisation des ressources bois des territoires en optimisant les procédés de transformation		ADEME	France	Oui		Oui
Permettre à des jeunes de différents pays de se rencontrer, de vivre ensemble et de travailler sur des projets communs		Agence Erasmus+ France Jeunesse et Sport Commission européenne	France	Oui			12/02/26
Co-constructuire des connaissances pour une transition écologique et solidaire		ADEME	France	Oui		Oui
Aider la flotte fluviale à réduire ses impacts environnementaux et à s’adapter aux changements climatiques		ADEME	France	Oui		Oui	01/10/27
EUROPE CREATIVE - Laboratoire d'innovation créative - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			23/04/26
DITIGAL EUROPE - Continent IA - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			03/03/26
I3 INSTRUMENT - I3-2026-CAP2B - Capacité de construction - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			19/03/26
Mettre en place des réseaux de télécommunication et des systèmes de vidéoprotections	Mise en place d’un système de vidéo-protection	Cerema	France			Oui
Être accompagné dans le développement d'entreprises d'insertion		Banque des Territoires	France			Oui
Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions	Banque des Territoires	France
Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols		ADEME	France	Oui		Oui

Aider les PME à innover - Prêt participatif de développement Innovation

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faire passer des projets à leur phase d’industrialisation - Fonds SPI (Sociétés de projets industriels)

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider les entrepreneurs à financer leurs premières dépenses - Bourse French Tech

Porteur d’aides

La French Tech (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider le développement deeptech

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Former et accompagner les industriels dans leur démarche de décarbonation. Il s’agit de faciliter le passage à l’action vers des investissements

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Améliorer la valorisation des ressources bois des territoires en optimisant les procédés de transformation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

J-19 Permettre à des jeunes de différents pays de se rencontrer, de vivre ensemble et de travailler sur des projets communs

Aide payante

Porteur s d’aides

Agence Erasmus+ France Jeunesse et Sport
Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 95%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 12/02/2026

Co-constructuire des connaissances pour une transition écologique et solidaire

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Aider la flotte fluviale à réduire ses impacts environnementaux et à s’adapter aux changements climatiques

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 01/10/2027

EUROPE CREATIVE - Laboratoire d'innovation créative - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/10/2025
Échéance : 23/04/2026

DITIGAL EUROPE - Continent IA - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/11/2025
Échéance : 03/03/2026

I3 INSTRUMENT - I3-2026-CAP2B - Capacité de construction - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/10/2025
Échéance : 19/03/2026

Mise en place d’un système de vidéo-protection

Mettre en place des réseaux de télécommunication et des systèmes de vidéoprotections

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans le développement d'entreprises d'insertion

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions

Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols

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ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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J-19 Permettre à des jeunes de différents pays de se rencontrer, de vivre ensemble et de travailler sur des projets communs

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Taux de subvention

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