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Production durable :
(Production durable)

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner le développement durable des activités maritimes en promouvant les certifications Ports propres et les Ports propres actifs en biodiversité et la charte des ports		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Accompagner les transitions écologiques et énergétiques		Remiremont et ses Vallées (PETR)	CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...	Oui		Oui
Accompagner la transition écologique		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui			31/12/26
Accompagner le développement d'une production et d’une consommation responsables		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui			31/12/26
Développer et structurer une offre touristique rurale, diversifiée, innovante et décarbonée		GAL Seine-Eure	GAL Seine-Eure	Oui		Oui	31/12/27
Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la création et la production d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles de qualité dans toute leur diversité		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Accompagner la mise en œuvre d'actions en faveur de la gestion durable et raisonnée des ressources en eau à l’échelle des bassins versants		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir le développement sylvicole et les besoins d’adaptation au changement climatique		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques		Conseil départemental du Calvados	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Financer des projets liés au développement rural		Dinan Agglomération	CA Dinan Agglomération	Oui		Oui	31/12/27
Accompagner les projets de production de chaleur renouvelable et de récupération éligibles au Fonds Chaleur	Mise en place d’un réseau de chaleur	Territoire d'Energie Somme	Somme	Oui		Oui	13/02/27
Donner l’envie d’agir et de s’engager pour un monde bas-carbone		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui			29/06/25
Développer des œuvres audiovisuelles produites par des sociétés de production indépendantes européennes, couvrant une variété de formats		Commission européenne	Europe	Oui			17/09/25
Financer des études ou de projets contribuant à réduire les impacts environnementaux des produits, régimes et systèmes alimentaires		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui
Diagnostiquer les solutions de réduction des consommations d’énergie de vos serres et la pertinence d’un investissement dans une solution de production d’énergie renouvelable		ADEME	France	Oui		Oui
Equiper l"approvisionnement des chaufferies bois du Fonds chaleur et/ou Plan de Relance et/ou France 2030		ADEME	France	Oui		Oui
Accompagner le renforcement et la structuration de l'offre touristique durable du Calaisis		Pays du Calaisis	PAYS CALAISIS	Oui		Oui	31/12/27

Accompagner le développement durable des activités maritimes en promouvant les certifications Ports propres et les Ports propres actifs en biodiversité et la charte des ports

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les transitions écologiques et énergétiques

Porteur d’aides

Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner la transition écologique

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Accompagner le développement d'une production et d’une consommation responsables

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Développer et structurer une offre touristique rurale, diversifiée, innovante et décarbonée

Porteur d’aides

GAL Seine-Eure

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Soutenir la création et la production d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles de qualité dans toute leur diversité

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner la mise en œuvre d'actions en faveur de la gestion durable et raisonnée des ressources en eau à l’échelle des bassins versants

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement sylvicole et les besoins d’adaptation au changement climatique

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

Dinan Agglomération

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Mise en place d’un réseau de chaleur

Accompagner les projets de production de chaleur renouvelable et de récupération éligibles au Fonds Chaleur

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Somme

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/02/2024
Échéance : 13/02/2027

Donner l’envie d’agir et de s’engager pour un monde bas-carbone

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/09/2024
Échéance : 29/06/2025

Développer des œuvres audiovisuelles produites par des sociétés de production indépendantes européennes, couvrant une variété de formats

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 08/04/2025
Échéance : 17/09/2025

Financer des études ou de projets contribuant à réduire les impacts environnementaux des produits, régimes et systèmes alimentaires

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Diagnostiquer les solutions de réduction des consommations d’énergie de vos serres et la pertinence d’un investissement dans une solution de production d’énergie renouvelable

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Equiper l"approvisionnement des chaufferies bois du Fonds chaleur et/ou Plan de Relance et/ou France 2030

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Accompagner le renforcement et la structuration de l'offre touristique durable du Calaisis

Porteur d’aides

Pays du Calaisis

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

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