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Aménagement du territoire
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Amplifier la transition écologique et énergétique du territoire avec l'implication de tous
  • Albigeois et des Bastides (PETR)
GAL Albigeois et Bastides

Oui

Oui
Préserver, valoriser et promouvoir les patrimoines bâti et naturel du territoire 		Gestion d'une base nautique
  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)
PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES

Oui

Oui
Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Développer une offre culturelle et touristique valorisant les atouts du territoire
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire 		Gestion d'une base nautique
  • DDT de Mayenne
Mayenne

Oui

Oui
Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire
  • Cerema
France

Oui
Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)
  • Cerema
France

Oui
Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l'ensemble des parties prenantes
  • Cerema
France

Oui
Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet
  • Villes Internet
France

Oui
Accompagner les structures culturelles (salle de spectacle ...) sur le territoire - Spectacle vivant
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Favoriser une présence artistique dans les territoires - Education Artistique et Culturelle
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui

Oui
Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France
Financer les services numériques pour accélérer et sécuriser la transition numérique des territoires
  • Banque des Territoires
France
Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires
  • Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère
Finistère

Oui
Bâtir le volet énergie-climat du projet de territoire et le mettre en œuvre
  • Fédération des Agences Locales de l'Energie et du Climat (FLAME)
France

Oui
Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires
  • DDT de la Lozère
Lozère

Oui
Action pilote inscrite dans un contrat de territoire eau et climat 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30

Amplifier la transition écologique et énergétique du territoire avec l'implication de tous

Porteur d’aides

  • Albigeois et des Bastides (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 64%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Préserver, valoriser et promouvoir les patrimoines bâti et naturel du territoire

Porteur d’aides

  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer une offre culturelle et touristique valorisant les atouts du territoire

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire

Porteur d’aides

  • DDT de Mayenne

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l'ensemble des parties prenantes

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet

Porteur d’aides

  • Villes Internet

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les structures culturelles (salle de spectacle ...) sur le territoire - Spectacle vivant

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Favoriser une présence artistique dans les territoires - Education Artistique et Culturelle

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer les services numériques pour accélérer et sécuriser la transition numérique des territoires

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires

Porteur d’aides

  • Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bâtir le volet énergie-climat du projet de territoire et le mettre en œuvre

Porteur d’aides

  • Fédération des Agences Locales de l'Energie et du Climat (FLAME)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires

Porteur d’aides

  • DDT de la Lozère

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Action pilote inscrite dans un contrat de territoire eau et climat

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

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