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Petit patrimoine vernaculaire / Patrimoine et monument historiques :
(patrimoine, bâtiment historique, monument, culturel, architectural, crèche, garderie, multi-accueil, établissement petite enfance, structure accueil enfants, cimetière, espace funéraire, lieu sépulture, columbarium, monument funéraire, tombe, pierre tombale, parc funéraire, espace vert cimetière, édifice religieux, patrimoine religieux, lieu culte, monument sacré, église, chapelle, cathédrale, basilique, sanctuaire, bâtiment public, édifice public, bâtiment communal, bâtiment municipal, équipement public, bâtiment administratif, local public, patrimoine communal, immeuble public, commerce proximité, local commercial, boutique, petit commerce, commerce local, commerce rural)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public 		Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école
  • Banque des Territoires
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui
Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP) 		Isolation du bâtiment
Rénovation du gymnase
+1 autre projet
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui

Oui
Valoriser le patrimoine bâti 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Financer la préservation du patrimoine naturel 		Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Soutenir les radios associatives non commerciales dans les domaines culturel, éducatif et citoyen
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Aider les projets collectifs en lien avec la Mémoire
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Renforcer la structure financière de votre entreprise pour accompagner une levée de fonds - Prêt d'amorçage investissement avec le FEI
  • Bpifrance
France

Oui

Oui
Humaniser et améliorer les conditions d'accueil des structures d'hébergement
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
France

Oui

Oui
Faciliter le travail en mobilité (travail sur le terrain / multi-sites / télétravail...)
  • Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)
Dordogne

Oui
Aider les entrepreneurs à financer leurs premières dépenses - Bourse French Tech
  • La French Tech (Privé)
France

Oui
Financer la création, rénovation ou modernisation d'un hébergement touristique
  • Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Auvergne-Rhône-Alpes

Oui
Investir pour créer ou développer son activité - Fonds pour l'économie des quartiers d'Est Ensemble 		Mise en place d’un café / bistrot
  • Est Ensemble - Grand Paris
Est Ensemble (EPT)

Oui
Identifier et développer des activités économiques à impact social avec la Fabrique à initiatives 		Mise en place d’un café / bistrot
  • Avise
France

Oui
Soutenir l'amélioration de l'accueil du public des Artisans/Commerçants 		Isolation du bâtiment
Mise en place d’un café / bistrot
+1 autre projet
  • Conseil régional des Hauts-de-France
Hauts-de-France

Oui
Financer des projets liés au développement rural
  • Grand Beauvaisis (PETR)
PETR du Grand Beauvaisis

Oui

Oui
Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables 		Rénovation énergétique école
  • SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)
SCOT DU GRAND-DOUAISIS

Oui
Financer la construction ou la restructuration d'une école rurale 		Construction d’une école
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+1 autre projet
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets d'espaces publics et de bâtiments publics 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+2 autres projets
  • Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)
Charente

Oui
Rénovation du gymnase Rénovation énergétique école

Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment Rénovation du gymnase +1 autre projet

Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les radios associatives non commerciales dans les domaines culturel, éducatif et citoyen

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider les projets collectifs en lien avec la Mémoire

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

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Renforcer la structure financière de votre entreprise pour accompagner une levée de fonds - Prêt d'amorçage investissement avec le FEI

Porteur d’aides

  • Bpifrance

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Humaniser et améliorer les conditions d'accueil des structures d'hébergement

Porteur d’aides

  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 90%

Récurrence

  • Permanente

Faciliter le travail en mobilité (travail sur le terrain / multi-sites / télétravail...)

Porteur d’aides

  • Agence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider les entrepreneurs à financer leurs premières dépenses - Bourse French Tech

Porteur d’aides

  • La French Tech (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer la création, rénovation ou modernisation d'un hébergement touristique

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Mise en place d’un café / bistrot

Investir pour créer ou développer son activité - Fonds pour l'économie des quartiers d'Est Ensemble

Porteur d’aides

  • Est Ensemble - Grand Paris

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot

Identifier et développer des activités économiques à impact social avec la Fabrique à initiatives

Porteur d’aides

  • Avise

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment Mise en place d’un café / bistrot +1 autre projet

Soutenir l'amélioration de l'accueil du public des Artisans/Commerçants

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Hauts-de-France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

  • Grand Beauvaisis (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénovation énergétique école

Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables

Porteur d’aides

  • SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une école Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +1 autre projet

Financer la construction ou la restructuration d'une école rurale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +2 autres projets

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets d'espaces publics et de bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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