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Ramonchamp (Commune) - 88160

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles		ADEME	France	Oui	Oui
Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury	Aménagement d’une aire de jeux Construction d’une cantine scolaire +14 autres projets	Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)	France		Oui
Accompagner les transitions écologiques et énergétiques		Remiremont et ses Vallées (PETR)	CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...	Oui	Oui
Préserver et valoriser les ressources naturelles et patrimoniales	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Entretien / restauration des haies +3 autres projets	Remiremont et ses Vallées (PETR)	CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...	Oui	Oui
Allier mobilités alternatives et développement des proximités afin de désenclaver les territoires	Création de jardins partagés Création d’une voie douce / piste cyclable +2 autres projets	Remiremont et ses Vallées (PETR)	CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...	Oui	Oui
Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)		ADEME	France	Oui	Oui
Instruire les acte d'urbanisme	Acquisition d'une parcelle Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +9 autres projets	Agence technique départementale (ATD) des Vosges	Vosges		Oui
Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement	Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI) Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) des Vosges	Vosges		Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Programme d'actions trame verte et bleue		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances		Agence de l'eau Rhin-Meuse Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des actions hydro-économes		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Créer un ouvrage de stockage de l'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury

Porteur d’aides

Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les transitions écologiques et énergétiques

Porteur d’aides

Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Entretien / restauration des haies
+3 autres projets

Préserver et valoriser les ressources naturelles et patrimoniales

Porteur d’aides

Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Création d’une voie douce / piste cyclable
+2 autres projets

Allier mobilités alternatives et développement des proximités afin de désenclaver les territoires

Porteur d’aides

Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Ponctuelle

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Acquisition d'une parcelle
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+9 autres projets

Instruire les acte d'urbanisme

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) des Vosges

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Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Programme d'actions trame verte et bleue

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances

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Agence de l'eau Rhin-Meuse
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Taux de subvention

Max : 70%

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Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux

Aide payante

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Permanente

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales

Aide payante

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Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

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Permanente

Financer des actions hydro-économes

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

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Permanente

Créer un ouvrage de stockage de l'eau

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

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Permanente

Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

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