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Flavigny-sur-Moselle (Commune) - 54630

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Investir pour les orgues non classés	Restauration du patrimoine religieux	Ministère de la Culture	France	Oui		01/05/26
Développer le Vélotourisme	Création d’une voie douce / piste cyclable Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui	Oui
Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment	Ministère de la Culture	France	Oui
Développer des réseaux collaboratifs européens de centres d'excellence professionnelle		Agence exécutive européenne pour l’éducation et la culture (EACEA)	France	Oui		03/09/26
Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture		Ministère de la Culture	France	Oui
Financer l’immobilier de santé et médico-social		Banque des Territoires	France
Aider les auteurs en Grand Est : bourses d’aide à la création, résidences de médiation littéraire et résidences de création littéraire		Ministère de la Culture	France	Oui
Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles		ADEME	France	Oui	Oui
Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury	Aménagement d’une aire de jeux Construction d’une cantine scolaire +14 autres projets	Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)	France		Oui
Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)		ADEME	France	Oui	Oui
Créer un premier système d'assainissement collectif		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Restauration du patrimoine religieux

J-29 Investir pour les orgues non classés

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 01/05/2026

Création d’une voie douce / piste cyclable
Gestion d'une base nautique

Développer le Vélotourisme

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment

Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer des réseaux collaboratifs européens de centres d'excellence professionnelle

Porteur d’aides

Agence exécutive européenne pour l’éducation et la culture (EACEA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/12/2025
Échéance : 03/09/2026

Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer l’immobilier de santé et médico-social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Aider les auteurs en Grand Est : bourses d’aide à la création, résidences de médiation littéraire et résidences de création littéraire

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury

Porteur d’aides

Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Créer un premier système d'assainissement collectif

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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J-29 Investir pour les orgues non classés

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

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