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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Être accompagné dans l’émergence et le montage des projets locaux		Conseil départemental du Doubs	Doubs	Oui	Oui
Soutenir l'offre de logements locatifs communaux et intercommunaux		Conseil départemental du Doubs	Doubs	Oui
Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Financer des projets liés au développement rural	Gestion d'une base nautique	Dinan Agglomération	CA Dinan Agglomération	Oui	Oui	31/12/27
Favoriser l'attractivité touristique orientée vers la culture maritime et la biodiversité		Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui	Oui
Favoriser l'attractivité et la diversification des métiers de la pêche et de l’aquaculture		Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui	Oui
Favoriser l'excellence des produits de la pêche et de l'aquaculture		Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui	Oui
Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Promouvoir une économie locale et touristique diversifiée valorisant les ressources, savoir-faire et acteurs locaux	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Développer les mobilités responsables, accessibles à tou.te.s et structurées autour de pôles de proximité	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Promouvoir une vie culturelle et sportive créative et la valorisation du patrimoine	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Renforcer les services de proximité et aménager le territoire pour un cadre de vie accueillant et dynamique	Gestion d'une base nautique	GAL Pays du Bessin au Virois	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Gestion d'une base nautique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo	Acquisition d'une parcelle Création d’une voie douce / piste cyclable +1 autre projet	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Préserver et restaurer les milieux naturels	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)	Gestion des inondations	DDT de l'Ardèche	Ardèche	Oui
Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner et coordonner les différents acteurs pour la désimperméabilisation d'espaces publics	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne		Oui

Être accompagné dans l’émergence et le montage des projets locaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Doubs

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir l'offre de logements locatifs communaux et intercommunaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Doubs

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

Dinan Agglomération

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Favoriser l'attractivité touristique orientée vers la culture maritime et la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Favoriser l'attractivité et la diversification des métiers de la pêche et de l’aquaculture

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Favoriser l'excellence des produits de la pêche et de l'aquaculture

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Promouvoir une économie locale et touristique diversifiée valorisant les ressources, savoir-faire et acteurs locaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer les mobilités responsables, accessibles à tou.te.s et structurées autour de pôles de proximité

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Promouvoir une vie culturelle et sportive créative et la valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Renforcer les services de proximité et aménager le territoire pour un cadre de vie accueillant et dynamique

Porteur d’aides

GAL Pays du Bessin au Virois

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création d’une voie douce / piste cyclable
+1 autre projet

Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo

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Conseil départemental d'Eure-et-Loir

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Préserver et restaurer les milieux naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

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Permanente

Gestion des inondations

Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)

Porteur d’aides

DDT de l'Ardèche

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Aide financière

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Accompagner et coordonner les différents acteurs pour la désimperméabilisation d'espaces publics

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