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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Allier mobilités alternatives et développement des proximités afin de désenclaver les territoires	Création de jardins partagés Création d’une voie douce / piste cyclable +2 autres projets	Remiremont et ses Vallées (PETR)	CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...	Oui	Oui
Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais	Mise en place d’un réseau de chaleur	Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN) ADEME	Nièvre	Oui	Oui
Rejoindre le groupement d'achat d'électricité		Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)	Var			01/09/26
Accompagner les démarches d’écologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine (EITNA Démarches)		ADEME	Nouvelle-Aquitaine	Oui	Oui
Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)		ADEME	France	Oui	Oui
Participer à l’adaptation des exploitations et des territoires agricoles à la raréfaction de la ressource en eau et préserver la ressource en participant à une gestion équilibrée		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives		ADEME	France	Oui	Oui
Financer les aménagements cyclables inscrits au schéma directeur départemental des véloroutes	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les études nécessaires à la réalisation d'économies d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Financer les achats d'outils pédagogiques numériques des établissements d'enseignements artistiques	Déployer les équipements numériques	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
S'informer et lancer une démarche d'habitat participatif en territoire rural		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Habitat Participatif France (Privé)	France		Oui
Mettre en valeur le patrimoine local		Soissonnais (PETR)	PETR du Soissonnais Valois	Oui		31/12/27
Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2)	Développer les infrastructures de covoiturage		GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Anticiper les mutations économiques		Direction régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS) — Normandie	Normandie	Oui		31/12/26
Développer les services et les activités en milieu rural (fiche-action 1)	Création d’une crèche Création d’une maison de santé +1 autre projet		GAL Pays de Coutances	Oui		31/12/27

Création de jardins partagés
Création d’une voie douce / piste cyclable
+2 autres projets

Allier mobilités alternatives et développement des proximités afin de désenclaver les territoires

Porteur d’aides

Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais

Porteur s d’aides

Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)
ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Permanente

Rejoindre le groupement d'achat d'électricité

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2024
Échéance : 01/09/2026

Accompagner les démarches d’écologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine (EITNA Démarches)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Participer à l’adaptation des exploitations et des territoires agricoles à la raréfaction de la ressource en eau et préserver la ressource en participant à une gestion équilibrée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Création d’une voie douce / piste cyclable

Financer les aménagements cyclables inscrits au schéma directeur départemental des véloroutes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Financer les achats d'outils pédagogiques numériques des établissements d'enseignements artistiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

S'informer et lancer une démarche d'habitat participatif en territoire rural

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Habitat Participatif France (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en valeur le patrimoine local

Porteur d’aides

Soissonnais (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/09/2024
Échéance : 31/12/2027

Développer les infrastructures de covoiturage

Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Anticiper les mutations économiques

Porteur d’aides

Direction régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS) — Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2026

Création d’une crèche
Création d’une maison de santé
+1 autre projet

Développer les services et les activités en milieu rural (fiche-action 1)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

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