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Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Investissements		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études sur la gouvernance, l'ingénierie financière et la tarification progressive		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Filières agricoles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Autres dispositifs		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - MAEC		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Encourager la mise en capacité des territoires de projets et des filières économiques du Massif des Alpe		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la filière hydrogène		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer les services et les mobilités en montagne		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Rénover énergétiquement vos bâtiments publics via le programme SERENE	Gestion d'une base nautique Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics +5 autres projets	Syndicat Départemental d'Energie 35	Ille-et-Vilaine		Oui

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Investissements

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Financer des études sur la gouvernance, l'ingénierie financière et la tarification progressive

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Filières agricoles

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Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE

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Max : 80%

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Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Autres dispositifs

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Min : 80%
Max : 100%

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Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - MAEC

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

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Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Encourager la mise en capacité des territoires de projets et des filières économiques du Massif des Alpe

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Soutenir la filière hydrogène

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Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Permanente

Développer les services et les mobilités en montagne

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Permanente

Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
+5 autres projets

Rénover énergétiquement vos bâtiments publics via le programme SERENE

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Syndicat Départemental d'Energie 35

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