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Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Aider au financement aux équipements pastoraux collectifs & Aide aux cabanes pastorales des communes en difficulté		Commission européenne	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui		31/03/26
Promouvoir la culture et les savoir-faire alpins		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Moderniser les activités pastorales : médiation territoriale sur les estives		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Diversifier le tourisme toutes saisons des vallées de montagne		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Animer et mettre en réseau les acteurs de la politique de l'eau		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Financer des actions hydro-économes		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits

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Min : 20%
Max : 50%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues

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Taux de subvention

Min : 20%
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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore

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J-11 Aider au financement aux équipements pastoraux collectifs & Aide aux cabanes pastorales des communes en difficulté

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Ouverture : 05/02/2026
Échéance : 31/03/2026

Promouvoir la culture et les savoir-faire alpins

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Moderniser les activités pastorales : médiation territoriale sur les estives

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Diversifier le tourisme toutes saisons des vallées de montagne

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Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

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Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature

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Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales

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Animer et mettre en réseau les acteurs de la politique de l'eau

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Max : 30%

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Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …)

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