2902 résultats

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Territoire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Economie de proximité et culture	Gestion d'une base nautique	GAL LEADER Ardèche	Ardèche	Oui		31/12/27
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres	Acquisition de véhicule décarboné Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Soutenir l'implantation d'infrastructures de carburants alternatifs	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives	Gestion d'une base nautique	Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui		30/06/26
Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Création d’une voie douce / piste cyclable +2 autres projets	Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation	France		Oui
Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon)	Création d’un city park / city stade / terrain multisports Création d’un terrain de football	Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui		30/06/26
Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Soutenir les projets collaboratifs et citoyens pour accélérer les mutations et transitions du territoire	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire		GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Soutenir les infrastructures de santé d’exercice coordonné dans les territoires ruraux		Commission européenne	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui		09/12/25
Évaluation des impacts environnementaux, sanitaires et socio-économiques des polluants et des activités anthropiques sur le vivant		ADEME	France	Oui	Oui	04/12/25
Etudes préalables aux opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine
Opérations d'Inventaire Général du Patrimoine Culturel		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine
Fonds régional d’acquisition des musées (FRAM)		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Réduire les inégalités dans les quartiers politique de la ville - ITI NCA		Commission européenne	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui		11/12/25
Soutenir la mobilité durable et à l’accessibilité dans le massif alpin		Commission européenne	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui		09/12/25
Promouvoir l’apprentissage tout au long de la vie, notamment les possibilités de renforcement des compétences et de reconversion flexible pour tous, en tenant compte des compétence		GIP l'Europe à Mayotte	Mayotte	Oui		15/12/25

Gestion d'une base nautique

Economie de proximité et culture

Porteur d’aides

GAL LEADER Ardèche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Soutenir l'implantation d'infrastructures de carburants alternatifs

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/06/2026

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+2 autres projets

Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data

Porteur d’aides

Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création d’un city park / city stade / terrain multisports
Création d’un terrain de football

Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon)

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/06/2026

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Gestion d'une base nautique

Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets collaboratifs et citoyens pour accélérer les mutations et transitions du territoire

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

J-16 Soutenir les infrastructures de santé d’exercice coordonné dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 02/09/2025
Échéance : 09/12/2025

J-11 Évaluation des impacts environnementaux, sanitaires et socio-économiques des polluants et des activités anthropiques sur le vivant

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/09/2025
Échéance : 04/12/2025

Etudes préalables aux opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

Récurrente

Opérations d'Inventaire Général du Patrimoine Culturel

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

Récurrente

Fonds régional d’acquisition des musées (FRAM)

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

J-18 Réduire les inégalités dans les quartiers politique de la ville - ITI NCA

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 28/07/2025
Échéance : 11/12/2025

J-16 Soutenir la mobilité durable et à l’accessibilité dans le massif alpin

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 25/06/2025
Échéance : 09/12/2025

J-22 Promouvoir l’apprentissage tout au long de la vie, notamment les possibilités de renforcement des compétences et de reconversion flexible pour tous, en tenant compte des compétence

Porteur d’aides

GIP l'Europe à Mayotte

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 95%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/09/2025
Échéance : 15/12/2025

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

J-16 Soutenir les infrastructures de santé d’exercice coordonné dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

J-11 Évaluation des impacts environnementaux, sanitaires et socio-économiques des polluants et des activités anthropiques sur le vivant

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Récurrence

Porteur d’aides

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

J-18 Réduire les inégalités dans les quartiers politique de la ville - ITI NCA

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

J-16 Soutenir la mobilité durable et à l’accessibilité dans le massif alpin

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

J-22 Promouvoir l’apprentissage tout au long de la vie, notamment les possibilités de renforcement des compétences et de reconversion flexible pour tous, en tenant compte des compétence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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