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Commune
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Connaître la consommation et la production énergétique de son territoire
  • ENEDIS (Privé)
Territoires Enedis

Oui
Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Soutenir les projets sportifs
  • Commission européenne
Europe

Oui
Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale
  • Commission européenne
Europe

Oui
Réaliser votre projet de territoire
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Mener une réflexion de territoire pour définir un projet 		Gestion d'une base nautique
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Être accompagné dans l’élaboration ou la modification d’un document d’urbanisme
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Développer une offre culturelle et touristique valorisant les atouts du territoire
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Sauvegarder le patrimoine maritime et les bateaux traditionnels
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques) 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.) 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Enfouir les réseaux aériens (éclairage public, réseau de télécommunication, fibre...) 		Construction d’un éclairage public
  • Territoire d'Energie Alsace
Territoire d'Energie Alsace

Oui
Coopérer sur le sol national
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
GAL Adour Chalosse Tursan Marsan

Oui

 31/12/27
Coopérer à l'échelle européenne ou transnationale
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
GAL Adour Chalosse Tursan Marsan

Oui

 31/12/27
Agir pour la santé de tous et prendre soin des populations les plus fragiles 		Création d’une crèche
Création d’une maison de santé
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
GAL Adour Chalosse Tursan Marsan

Oui

 31/12/27
Assurer un panier de services pour les besoins de base
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
GAL Adour Chalosse Tursan Marsan

Oui

 31/12/27
Valoriser les éléments identitaires et le patrimoine du territoire rural 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création d’une voie douce / piste cyclable
+5 autres projets
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
GAL Adour Chalosse Tursan Marsan

Oui

 31/12/27

Connaître la consommation et la production énergétique de son territoire

Porteur d’aides

  • ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets sportifs

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Réaliser votre projet de territoire

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Mener une réflexion de territoire pour définir un projet

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Être accompagné dans l’élaboration ou la modification d’un document d’urbanisme

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer une offre culturelle et touristique valorisant les atouts du territoire

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Sauvegarder le patrimoine maritime et les bateaux traditionnels

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public

Enfouir les réseaux aériens (éclairage public, réseau de télécommunication, fibre...)

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Alsace

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Coopérer sur le sol national

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Coopérer à l'échelle européenne ou transnationale

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Création d’une crèche
Création d’une maison de santé

Agir pour la santé de tous et prendre soin des populations les plus fragiles

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Assurer un panier de services pour les besoins de base

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création d’une voie douce / piste cyclable
+5 autres projets

Valoriser les éléments identitaires et le patrimoine du territoire rural

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

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