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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Créer ou rénover un musée		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Diffuser et médiatiser notre histoire et notre patrimoine		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Gérer des archives communales		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Créer ou remobiliser, dans la citoyenneté, une assemblée d’enfants ou de jeunes		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Subventionner le développement territorial et monter des dossiers d'investissement		Conseil départemental du Tarn	Tarn	Oui	Oui
Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Financer les équipements liés au cadre de vie		Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Financer les bibliothèques en milieu rural	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Financer les bâtiments à caractère administratif ou associatif	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Financer le petit patrimoine d'intérêt local	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Réaliser des travaux de protection des captages d'eau prescrits par la déclaration d’utilité publique (DUP)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Mener des actions de transition agricole pour l'eau		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Mener des actions de politique internationale en matière d'eau (projets et aides d'urgence)		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Assistance technique départementale ou missions boues (aide à l’ETP ou action cible)		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Indemniser pour changements de pratiques ou de systèmes agricoles dans le cadre d'une démarche territoriale	Gestion des inondations	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30

Créer ou rénover un musée

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Diffuser et médiatiser notre histoire et notre patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gérer des archives communales

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Créer ou remobiliser, dans la citoyenneté, une assemblée d’enfants ou de jeunes

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Subventionner le développement territorial et monter des dossiers d'investissement

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Réfection/aménagement de la voirie

Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les équipements liés au cadre de vie

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 15%

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Financer les bibliothèques en milieu rural

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 45%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer les bâtiments à caractère administratif ou associatif

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Financer le petit patrimoine d'intérêt local

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux de protection des captages d'eau prescrits par la déclaration d’utilité publique (DUP)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mener des actions de transition agricole pour l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mener des actions de politique internationale en matière d'eau (projets et aides d'urgence)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Assistance technique départementale ou missions boues (aide à l’ETP ou action cible)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion des inondations

Indemniser pour changements de pratiques ou de systèmes agricoles dans le cadre d'une démarche territoriale

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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