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Commune
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Dotation Départementale Rurale (DDR)
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance 		Création d’une crèche
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Organiser une manifestation audiovisuelle
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Programmer des spectacles présentés par des équipes artistiques régionales
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Mettre en place un dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS)
  • Ministère de la Culture
France
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Animer des contrats de territoire et des contrats de partenariat
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Animer des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux)
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Acquérir et bancariser des données sur les eaux souterraines et marines
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Acquérir, bancariser, exploiter et diffuser les données concernant l'état des milieux aquatiques
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Acquérir des connaissances sur les milieux aquatiques, marins et leur biodiversité 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Construire ou rénover des équipements sportifs et de loisirs 		Construction d’un gymnase
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+4 autres projets
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Développer un projet ou une politique culturelle
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Gérer et faire vivre une médiathèque
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Construire et aménager une médiathèque 		Création d’une bibliothèque municipale
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Gérer les collections d'un musée
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui

Dotation Départementale Rurale (DDR)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une crèche

Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Organiser une manifestation audiovisuelle

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

  • Permanente

Programmer des spectacles présentés par des équipes artistiques régionales

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Mettre en place un dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Animer des contrats de territoire et des contrats de partenariat

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Animer des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Acquérir et bancariser des données sur les eaux souterraines et marines

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Acquérir, bancariser, exploiter et diffuser les données concernant l'état des milieux aquatiques

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Restauration écologique / continuité écologique

Acquérir des connaissances sur les milieux aquatiques, marins et leur biodiversité

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 80%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Construction d’un gymnase
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+4 autres projets

Construire ou rénover des équipements sportifs et de loisirs

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer un projet ou une politique culturelle

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Gérer et faire vivre une médiathèque

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création d’une bibliothèque municipale

Construire et aménager une médiathèque

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Gérer les collections d'un musée

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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