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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Animer des actions collectives ou au titre de l’écologie industrielle territoriale - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Animer des actions collectives pour la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Agir collectivement sur tout types de travaux y/c économies d’eau - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Accompagner la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Travaux d'épuration Moyennes Entreprises		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Petites Entreprises		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Moyennes Entreprises		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Etudes Petites Entreprises		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Produire des logements locatifs sociaux, très sociaux et intermédiaire	Création de logements sociaux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les projets de restauration et de numérisation d’œuvre d’un fonds patrimonial identifié		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir l'amélioration de la desserte des zones logistiques		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Accompagner les territoires pour une logistique vecteur de développement local		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Préserver et restaurer le patrimoine non protégé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer l’enseignement bilingue français-allemand		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Bénéficier d'un soutien suite à des catastrophes naturelles		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Financer l'aménagement des musées ou acquérir des équipements muséographiques		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui

Animer des actions collectives ou au titre de l’écologie industrielle territoriale - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Animer des actions collectives pour la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Agir collectivement sur tout types de travaux y/c économies d’eau - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Travaux d'épuration Moyennes Entreprises

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Petites Entreprises

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Moyennes Entreprises

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Etudes Petites Entreprises

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Création de logements sociaux

Produire des logements locatifs sociaux, très sociaux et intermédiaire

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir les projets de restauration et de numérisation d’œuvre d’un fonds patrimonial identifié

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir l'amélioration de la desserte des zones logistiques

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Accompagner les territoires pour une logistique vecteur de développement local

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Préserver et restaurer le patrimoine non protégé

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer l’enseignement bilingue français-allemand

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un soutien suite à des catastrophes naturelles

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Financer l'aménagement des musées ou acquérir des équipements muséographiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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