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eau de pluie :
(assainissement, eau, réseau, station épuration, pluvial, hydraulique, traitement, eau usée, inondation, risque inondation, crue, submersion, gestion eau pluviale, prévention inondation, isolant, laine verre, laine roche, polystyrène, matériau isolant, panneau isolant, mousse isolante, isolant thermique, panneau solaire, photovoltaique, panneau photovoltaique, capteur solaire, cellule solaire, module solaire, champ photovoltaique, energie solaire, installation solaire, centrale solaire, city stade, terrain multisports, aire multisports, plateau sportif, équipement sportif urbain, ralentisseur, dos d'âne, coussin berlinois, plateau surélevé, dispositif ralentissement, sécurité routière, borne incendie, poteau incendie, hydrant, défense incendie, DECI, protection incendie, cour école, cour récréation, espace récréatif scolaire, préau, cour établissement, aire récréative, réseau chaleur, chauffage urbain, chaleur collective, distribution chaleur, énergie thermique, voirie, route, chaussée, circulation, trottoir, infrastructure routière, réseau routier, chemin)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Communes dans un Territoire d'industr...

Oui

 15/12/25
Développer le covoiturage sur son territoire 		Développer les infrastructures de covoiturage
Inciter financièrement le covoiturage
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 15/12/25
Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 15/12/25
Renforcer la protection des bâtiments des collectivités d'outre-mer contre les vents cycloniques
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Outre-mer

Oui

 15/12/25
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique 		Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

Oui

 15/12/25
Soutenir des initiatives innovantes pour la santé
  • Commission européenne
Europe 23/04/25
Développer l'économie
  • PETR Grand Quercy
GAL Grand Quercy

Oui

Oui

 31/12/27
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Prévenir et combattre la violence fondée sur le genre et la violence à l'égard des enfants
  • Commission européenne
France

Oui

 07/05/25
Bénéficier d'une sauvegarde informatique
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Accompagner les collectivités sur l'utilisation du logiciel Berger Levrault 		Déployer les équipements numériques
  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70
Haute-Saône

Oui
Soutenir les « Dispositifs Médicaux Numériques en santé mentale »
  • Bpifrance
France

Oui

 30/09/25

Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Développer les infrastructures de covoiturage Inciter financièrement le covoiturage

Développer le covoiturage sur son territoire

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025

Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 14/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025

Renforcer la protection des bâtiments des collectivités d'outre-mer contre les vents cycloniques

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Construction d’un éclairage public Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 14/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025

J-20 Soutenir des initiatives innovantes pour la santé

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2025
  • Échéance : 23/04/2025

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Développer l'économie

Porteur d’aides

  • PETR Grand Quercy

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 64%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2027

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Prévenir et combattre la violence fondée sur le genre et la violence à l'égard des enfants

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 90%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 18/02/2025
  • Échéance : 07/05/2025

Bénéficier d'une sauvegarde informatique

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités sur l'utilisation du logiciel Berger Levrault

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les « Dispositifs Médicaux Numériques en santé mentale »

Porteur d’aides

  • Bpifrance

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 30/09/2025

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