250 résultats

Réfection/aménagement de la voirie

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Construire ou rénover des trottoirs le long des routes départementales		Conseil départemental de l'Aube	Communes de l'Aube de moins de 10.000...	Oui		Oui
Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Accompagner les projets de développement maîtrisé des sports de nature		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Améliorer les circulations routières et piétonnes - Amendes de police - Enveloppe départementale		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Déployer la vidéo protection aux abords des collèges et dans les villages et petites villes		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les projets agricoles portant sur la création et la modernisation d'ouvrages de prélèvement, de stockage, de transfert, d'acheminement et de traitement de l'eau		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Valoriser les espaces pastoraux		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Améliorer les conditions de chargement et de stockage		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Financer la restauration et l’aménagement des maisons d’artistes remarquables		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Développer et mettre en œuvre une économie circulaire des matériaux du BTP		Cerema	France			Oui	31/12/24
Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)		Agences d'urbanisme	France			Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique		Agences d'urbanisme	France			Oui
Réaliser des travaux d'infrastructure téléphonique dans le cadre des travaux d'extension de réseau électrique		SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura	Oui		Oui
Réaliser des travaux d'infrastructure téléphonique conjointement à une opération d'effacement ou renforcement souterraine du réseau électrique		SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura	Oui		Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)		Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	France			Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)		Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	France			Oui
Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)		Cerema	France			Oui

Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire ou rénover des trottoirs le long des routes départementales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les projets de développement maîtrisé des sports de nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer les circulations routières et piétonnes - Amendes de police - Enveloppe départementale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer la vidéo protection aux abords des collèges et dans les villages et petites villes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Soutenir les projets agricoles portant sur la création et la modernisation d'ouvrages de prélèvement, de stockage, de transfert, d'acheminement et de traitement de l'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Valoriser les espaces pastoraux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 100%

Récurrence

Permanente

Améliorer les conditions de chargement et de stockage

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la restauration et l’aménagement des maisons d’artistes remarquables

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer et mettre en œuvre une économie circulaire des matériaux du BTP

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/01/2023
Échéance : 31/12/2024

Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux d'infrastructure téléphonique dans le cadre des travaux d'extension de réseau électrique

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux d'infrastructure téléphonique conjointement à une opération d'effacement ou renforcement souterraine du réseau électrique

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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