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Installation de ralentisseur :
(création, construire, mise en place, implantation, installation, établissement, aménagement, réalisation, développement, panneau solaire, photovoltaique, panneau photovoltaique, capteur solaire, cellule solaire, module solaire, champ photovoltaique, energie solaire, installation solaire, centrale solaire, ralentisseur, dos d'âne, coussin berlinois, plateau surélevé, dispositif ralentissement, sécurité routière)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+14 autres projets
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
  • +4 autres
 France

Oui
Valoriser et accompagner la commercialisation et la consommation des produits locaux issus de la pêche et de l’aquaculture
  • GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre
GALPA Fécamp et Côte d'Albâtre

Oui

 31/12/27
Améliorer la qualité de l’air dans les territoires PPA ou en dépassements récents
  • ADEME
regions_02_11_28_44_76_84_93

Oui

Oui
Soutenir les études et les diagnostics pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)
  • ADEME
regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...

Oui

Oui
Diagnostiquer les solutions de réduction des consommations d’énergie de vos serres et la pertinence d’un investissement dans une solution de production d’énergie renouvelable
  • ADEME
France

Oui

Oui
Equiper l"approvisionnement des chaufferies bois du Fonds chaleur et/ou Plan de Relance et/ou France 2030
  • ADEME
France

Oui

Oui
Financer des études sur les réseaux de chaleur ou de froid alimentés par des EnR et/ou EnR&R 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • ADEME
France

Oui

Oui
Financer des installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique
  • ADEME
France

Oui

Oui
Réaliser un diagnostic des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre des secteurs agricole et forestier
  • ADEME
regions_44_75_93

Oui

Oui
Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études (hors études d'innovation)
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Préserver et restaurer les milieux prioritaires du bassin versant
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Restaurer la trame bleue et préserver la continuité écologique aquatique
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +14 autres projets

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
  • +4 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Valoriser et accompagner la commercialisation et la consommation des produits locaux issus de la pêche et de l’aquaculture

Porteur d’aides

  • GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 23/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Améliorer la qualité de l’air dans les territoires PPA ou en dépassements récents

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Soutenir les études et les diagnostics pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Diagnostiquer les solutions de réduction des consommations d’énergie de vos serres et la pertinence d’un investissement dans une solution de production d’énergie renouvelable

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Equiper l"approvisionnement des chaufferies bois du Fonds chaleur et/ou Plan de Relance et/ou France 2030

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

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Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des études sur les réseaux de chaleur ou de froid alimentés par des EnR et/ou EnR&R

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Financer des installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Réaliser un diagnostic des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre des secteurs agricole et forestier

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - études (hors études d'innovation)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 60%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 65%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Préserver et restaurer les milieux prioritaires du bassin versant

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

Restaurer la trame bleue et préserver la continuité écologique aquatique

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 100%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030

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