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Gestion des inondations

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Acquérir du matériel pour les équipements sportifs locaux utilises par les collégiens	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Développer l'usage du vélo au quotidien	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Instaurer un « bonus bois collectivité » pour les projets des communes utilisant le bois dans leurs constructions, rénovations, extensions de bâtiments	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Financer les études pour développer les sports de nature	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à l'investissement dans le matériel sportif et dans les travaux dans les locaux sportifs associatifs	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Favoriser l'aménagement des espaces, sites et itinéraires de sports de nature	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner la réalisation d'études et de travaux dans les domaines de l'eau potable et de l'assainissement collectif	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Développer le bois-énergie, chauffage-bois	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Favoriser la diffusion de technologies utilisant l'énergie solaire à des fins thermiques	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à la réalisation d'études préalables aux contrats de rivières ou autres démarches d’ensemble a l’échelle du bassin versant	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Réaliser les projets d'investissements des grandes villes - Dotation grandes villes	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir des projets en faveur de la réduction des impacts dus aux produits phytopharmaceutiques dans des territoires de convergence d’enjeux sur l’eau potable et la biodiversité	Gestion d'une base nautique	Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire Office Français de la Biodiversité (OFB) Ministère de la Santé et de la Prévention +1 autres	France	Oui		02/03/26
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé	Gestion d'une base nautique	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine +8 autres	France		Oui

Gestion d'une base nautique

Acquérir du matériel pour les équipements sportifs locaux utilises par les collégiens

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer l'usage du vélo au quotidien

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique

Instaurer un « bonus bois collectivité » pour les projets des communes utilisant le bois dans leurs constructions, rénovations, extensions de bâtiments

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer les études pour développer les sports de nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à l'investissement dans le matériel sportif et dans les travaux dans les locaux sportifs associatifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Favoriser l'aménagement des espaces, sites et itinéraires de sports de nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

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Permanente

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Gestion d'une base nautique

Accompagner la réalisation d'études et de travaux dans les domaines de l'eau potable et de l'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 70%

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer le bois-énergie, chauffage-bois

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Conseil départemental de la Drôme

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Favoriser la diffusion de technologies utilisant l'énergie solaire à des fins thermiques

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Conseil départemental de la Drôme

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la réalisation d'études préalables aux contrats de rivières ou autres démarches d’ensemble a l’échelle du bassin versant

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Réaliser les projets d'investissements des grandes villes - Dotation grandes villes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

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Permanente

Gestion d'une base nautique

J-29 Soutenir des projets en faveur de la réduction des impacts dus aux produits phytopharmaceutiques dans des territoires de convergence d’enjeux sur l’eau potable et la biodiversité

Porteur s d’aides

Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
Office Français de la Biodiversité (OFB)
Ministère de la Santé et de la Prévention
+1 autres

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

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Calendrier

Ouverture : 12/11/2025
Échéance : 02/03/2026

Gestion d'une base nautique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine
+8 autres

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Aide en ingénierie

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J-29 Soutenir des projets en faveur de la réduction des impacts dus aux produits phytopharmaceutiques dans des territoires de convergence d’enjeux sur l’eau potable et la biodiversité

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