414 résultats de recherche : - 2 autres critères

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Préserver et restaurer les milieux naturels		Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Renforcer les services de proximité et aménager le territoire pour un cadre de vie accueillant et dynamique		GAL Pays du Bessin au Virois	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques		Conseil départemental du Calvados	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets		Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine domestique		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Favoriser l’adaptation au changement climatique, la prévention des risques de catastrophe et la résilience, en tenant compte des approches fondées sur les écosystèmes		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui	Oui	29/04/25
Lutter contre les pressions d'origine agricole		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Lutter contre la pollutions des activités économiques hors agricole		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols		ADEME	France	Oui	Oui
Soutenir les études préalables à la préparation des biodéchets, au compostage autonome en établissement et aux installations de traitement et de valorisation		ADEME	France	Oui	Oui
Soutenir les investissements de traitement et de valorisation ainsi que les collectes mobilité douce réalisées par les opérateurs de traitement de déchets		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui
Financer des études sur la gouvernance, l'ingénierie financière et la tarification progressive		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30

Préserver et restaurer les milieux naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Renforcer les services de proximité et aménager le territoire pour un cadre de vie accueillant et dynamique

Porteur d’aides

GAL Pays du Bessin au Virois

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine domestique

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

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J-26 Favoriser l’adaptation au changement climatique, la prévention des risques de catastrophe et la résilience, en tenant compte des approches fondées sur les écosystèmes

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/11/2024
Échéance : 29/04/2025

Lutter contre les pressions d'origine agricole

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Lutter contre la pollutions des activités économiques hors agricole

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir les études préalables à la préparation des biodéchets, au compostage autonome en établissement et aux installations de traitement et de valorisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir les investissements de traitement et de valorisation ainsi que les collectes mobilité douce réalisées par les opérateurs de traitement de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer des études sur la gouvernance, l'ingénierie financière et la tarification progressive

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

414 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

J-26 🇪🇺 Favoriser l’adaptation au changement climatique, la prévention des risques de catastrophe et la résilience, en tenant compte des approches fondées sur les écosystèmes

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

J-26 Favoriser l’adaptation au changement climatique, la prévention des risques de catastrophe et la résilience, en tenant compte des approches fondées sur les écosystèmes

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