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Territoire

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Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer les projets de valorisation énergétique des ressources	Mise en place d’un réseau de chaleur	Banque des Territoires	France
Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie	Développer les infrastructures de covoiturage Installation de bornes électriques	Banque des Territoires	France
Soutenir l'implantation d'infrastructures de carburants alternatifs	Gestion d'une base nautique Installation de bornes électriques	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data	Création d’une voie douce / piste cyclable Développer les infrastructures de covoiturage +1 autre projet	Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation	France		Oui
Visualiser le déploiement du numérique à l'école	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires	France		Oui
Accompagner les collectivités sur l'utilisation du logiciel Berger Levrault	Déployer les équipements numériques	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Soutenir les collectivités aux usages numériques	Déployer les équipements numériques	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Proposer aux lycéens des manuels scolaires gratuits en version numérique, consultables sur tablette tactile	Déployer les équipements numériques	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer les achats d'outils pédagogiques numériques des établissements d'enseignements artistiques	Déployer les équipements numériques	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Accompagner vers l’autonomie numérique - Conseiller numérique	Déployer les équipements numériques	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui
Développer les usages innovants du numérique	Déployer les équipements numériques	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		02/01/27
Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel	Déployer les équipements numériques	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Installer et maintenir des systèmes informatiques et réseaux	Déployer les équipements numériques	Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)	Drôme		Oui
Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion	Déployer les équipements numériques	Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)	Drôme		Oui
Mettre en place des process de dématérialisation et des téléprocédures (e-administration)	Déployer les équipements numériques	Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)	Drôme		Oui
Bénéficier de formations et d'actions de sensibilisation aux nouveaux usages numériques	Déployer les équipements numériques	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Être accompagné à l'informatisation de sa bibliothèque	Déployer les équipements numériques	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires	France		Oui

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les projets de valorisation énergétique des ressources

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage
Installation de bornes électriques

Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Installation de bornes électriques

Soutenir l'implantation d'infrastructures de carburants alternatifs

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable
Développer les infrastructures de covoiturage
+1 autre projet

Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data

Porteur d’aides

Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Visualiser le déploiement du numérique à l'école

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Accompagner les collectivités sur l'utilisation du logiciel Berger Levrault

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Déployer les équipements numériques

Soutenir les collectivités aux usages numériques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Proposer aux lycéens des manuels scolaires gratuits en version numérique, consultables sur tablette tactile

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Financer les achats d'outils pédagogiques numériques des établissements d'enseignements artistiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Accompagner vers l’autonomie numérique - Conseiller numérique

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Développer les usages innovants du numérique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 02/01/2027

Déployer les équipements numériques

Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Installer et maintenir des systèmes informatiques et réseaux

Porteur d’aides

Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion

Porteur d’aides

Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Mettre en place des process de dématérialisation et des téléprocédures (e-administration)

Porteur d’aides

Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Bénéficier de formations et d'actions de sensibilisation aux nouveaux usages numériques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Être accompagné à l'informatisation de sa bibliothèque

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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