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Connaissance de la mobilité

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Renforcer la coopération pour mutualiser les moyens et révéler les opportunités du territoire		GAL Alsace Centrale	GAL Alsace Centrale	Oui
Promouvoir les solutions de mobilité existantes, coordonner et réduire les besoins en déplacement	Création d’une voie douce / piste cyclable Développer les infrastructures de covoiturage +2 autres projets	GAL Alsace Centrale	GAL Alsace Centrale	Oui
Mettre en place des réseaux de télécommunication et des systèmes de vidéoprotections	Mise en place d’un système de vidéo-protection	Cerema	France		Oui
Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire		Cerema	France		Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France		Oui
Optimiser la gestion patrimoniale de vos ouvrages portuaires et fluviaux		Cerema	France		Oui
Financer les plans de mobilités et les nouveaux services de mobilités en milieu rural	Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil régional du Centre-Val de Loire	Centre-Val de Loire	Oui		31/12/27
Demander une subvention au titre de la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027	Gestion d'une base nautique	Commissariat du Massif Central	Massif central	Oui
Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)		Agences d'urbanisme	France		Oui
Aider les collectivités à l’installation de la vidéo-protection		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner les mobilités durables urbaines	Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui		31/12/27
Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob		Cerema	France		Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)	Acquisition d'une parcelle Construction d’une école +9 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer		Oui
Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Conseiller et accompagner les collectivités sur leurs projets de gare routière à vocation scolaire		ID77	Seine-et-Marne		Oui

Renforcer la coopération pour mutualiser les moyens et révéler les opportunités du territoire

Porteur d’aides

GAL Alsace Centrale

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable
Développer les infrastructures de covoiturage
+2 autres projets

Promouvoir les solutions de mobilité existantes, coordonner et réduire les besoins en déplacement

Porteur d’aides

GAL Alsace Centrale

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un système de vidéo-protection

Mettre en place des réseaux de télécommunication et des systèmes de vidéoprotections

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Optimiser la gestion patrimoniale de vos ouvrages portuaires et fluviaux

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Développer les infrastructures de covoiturage

Financer les plans de mobilités et les nouveaux services de mobilités en milieu rural

Porteur d’aides

Conseil régional du Centre-Val de Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Demander une subvention au titre de la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027

Porteur d’aides

Commissariat du Massif Central

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les collectivités à l’installation de la vidéo-protection

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner les mobilités durables urbaines

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une école
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller et accompagner les collectivités sur leurs projets de gare routière à vocation scolaire

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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