236 résultats de recherche : | Aides Territoires

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes en Meurthe-et-Moselle – DSIL	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +10 autres projets	Préfecture de Meurthe-et-Moselle	Meurthe-et-Moselle	Oui
Financer les investissements des collectivités	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Collecticity (Privé)	France		Oui
Financer des projets vertueux en termes d'environnement (dont les projets de transitions énergétiques)	Construction d’un éclairage public	Communauté de communes du massif du Sancy	CC du Massif du Sancy	Oui			20/02/26
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Communauté de communes du massif du Sancy	CC du Massif du Sancy	Oui			20/02/26
Financer un projet d'investissement communal ou intercommunal	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +7 autres projets	Conseil départemental de Lot-et-Garonne	Lot-et-Garonne	Oui
Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime			Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien	Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +2 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs	Construction d’une cantine scolaire Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)	Aude			Oui
Engager les acteurs du territoire dans la transition énergétique	Construction d’une école Développer les infrastructures de covoiturage +2 autres projets	Pays Comminges Pyrénées	SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES	Oui		Oui
Soutenir les partenaires du Département	Création d’une crèche	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Développer des services à la population et contribuer à un territoire inclusif en milieu rural	Création d’une crèche Développer les infrastructures de covoiturage	GAL Castelroussin-Valençay	GAL Castelroussin-Valençay	Oui			31/12/24
Développer les aménagements cyclables, le stationnement et le jalonnement vélos	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Accompagner les mobilités durables rurales	Création d’une voie douce / piste cyclable Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Créer un schéma cyclable intra-communal pour les communes PVD	Création d’une voie douce / piste cyclable	Communauté de communes du massif du Sancy	CC du Massif du Sancy	Oui			01/04/26
Réaliser des aménagements cyclables	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Promouvoir les solutions de mobilité existantes, coordonner et réduire les besoins en déplacement	Création d’une voie douce / piste cyclable Développer les infrastructures de covoiturage +2 autres projets	GAL Alsace Centrale	GAL Alsace Centrale	Oui
Réaliser un schéma régional des véloroutes	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +10 autres projets

Financer des projets d’investissement de communes et groupements de communes en Meurthe-et-Moselle – DSIL

Porteur d’aides

Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public

Financer des projets vertueux en termes d'environnement (dont les projets de transitions énergétiques)

Porteur d’aides

Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 20/04/2023
Échéance : 20/02/2026

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 20/04/2023
Échéance : 20/02/2026

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +7 autres projets

Financer un projet d'investissement communal ou intercommunal

Porteur d’aides

Conseil départemental de Lot-et-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs

Aide payante

Porteur d’aides

Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une école Développer les infrastructures de covoiturage +2 autres projets

Engager les acteurs du territoire dans la transition énergétique

Porteur d’aides

Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 48%

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche

Soutenir les partenaires du Département

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche Développer les infrastructures de covoiturage

Développer des services à la population et contribuer à un territoire inclusif en milieu rural

Porteur d’aides

GAL Castelroussin-Valençay

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2024

Création d’une voie douce / piste cyclable

Développer les aménagements cyclables, le stationnement et le jalonnement vélos

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner les mobilités durables rurales

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Créer un schéma cyclable intra-communal pour les communes PVD

Porteur d’aides

Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 01/04/2026

Création d’une voie douce / piste cyclable

Réaliser des aménagements cyclables

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable Développer les infrastructures de covoiturage +2 autres projets

Promouvoir les solutions de mobilité existantes, coordonner et réduire les besoins en déplacement

Porteur d’aides

GAL Alsace Centrale

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Réaliser un schéma régional des véloroutes

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

236 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

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