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Prévention des risques

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES			Oui
Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire	DDT de Mayenne	Mayenne	Oui		Oui
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Développer des projets ruraux en Seine Aval	GAL Seine Aval	GAL Seine Aval	Oui		Oui
Favoriser la coopération des acteurs du territoire	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui		Oui
Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime			Oui
Maîtriser les coûts de réhabilitation et de rénovation durable du parc immobilier des bailleurs sociaux	Leyton	France	Oui		Oui
Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui			31/12/24

Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire

Porteur d’aides

DDT de Mayenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 57%

Récurrence

Permanente

Développer des projets ruraux en Seine Aval

Porteur d’aides

GAL Seine Aval

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Favoriser la coopération des acteurs du territoire

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Maîtriser les coûts de réhabilitation et de rénovation durable du parc immobilier des bailleurs sociaux

Porteur d’aides

Leyton (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/03/2024
Échéance : 31/12/2024

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