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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Mettre en oeuvre des démarches énergie-climat territoriales structurantes		Alec métropole bordelaise et Gironde	Gironde		Oui
Assister la réalisation d'actes juridiques courants		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Coopérer avec d’autres territoires		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui		31/12/26
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires	Gestion d'une base nautique	DDT de l'Aube	Aube		Oui
S'enrichir aux regards des autres par la coopération nationale ou transnationale	Gestion d'une base nautique	PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne	GAL Forêt d'Orléans-Loire-Sologne	Oui		31/12/27
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui	Oui
Financer des projets de développement et d'attractivité économique locale		PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui	Oui
Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2 autres projets	Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83) Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)	Var	Oui	Oui	01/09/26
Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +36 autres projets	Villyz (Privé)	France
Être accompagné pour ouvrir une épicerie participative	Mise en place d’un commerce de proximité	Monépi	France		Oui
Être accompagné dans la rédaction des actes en la forme administrative et publicité foncière		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Bénéficier de conseils juridiques liés aux problématiques foncières		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné et conseillé dans le champ de la commande publique		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné au choix d'un montage juridique adapté		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné à la rédaction d'actes juridiques relevant de procédures spécifiques		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Conseiller sur le plan juridique et technique		Association des Maires et Présidents d'Intercommunalités de la Drôme - AMF 26	Drôme		Oui
Bénéficier d’une assistance à la passation de vos consultations de marché public		MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle		Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle		Oui

Mettre en oeuvre des démarches énergie-climat territoriales structurantes

Porteur d’aides

Alec métropole bordelaise et Gironde

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Assister la réalisation d'actes juridiques courants

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Gestion d'une base nautique

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

DDT de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

S'enrichir aux regards des autres par la coopération nationale ou transnationale

Porteur d’aides

PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

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Financer des projets de développement et d'attractivité économique locale

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire

Porteur s d’aides

Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)
Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2023
Échéance : 01/09/2026

Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+36 autres projets

Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Être accompagné pour ouvrir une épicerie participative

Porteur d’aides

Monépi

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans la rédaction des actes en la forme administrative et publicité foncière

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

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Permanente

Bénéficier de conseils juridiques liés aux problématiques foncières

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné et conseillé dans le champ de la commande publique

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné au choix d'un montage juridique adapté

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné à la rédaction d'actes juridiques relevant de procédures spécifiques

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller sur le plan juridique et technique

Porteur d’aides

Association des Maires et Présidents d'Intercommunalités de la Drôme - AMF 26

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d’une assistance à la passation de vos consultations de marché public

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie

Aide payante

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

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Récurrence

Permanente

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