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Urbanisme / logement / aménagement
  • Réhabilitation
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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
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Énergies / Déchets
Fonctions support
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Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets
  • DDT de la Lozère
Lozère

Oui
Financer des projets favorables à la transition écologique - Prêt vert Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public
+1 autre projet
  • La Banque Postale
France

Oui
Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP) Isolation du bâtiment
Rénovation énergétique école
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB
  • Fédération Française de Basketball (Privé)
France

Oui

Oui
Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
  • Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD
Finistère

Oui
Réaliser des travaux d'économies d'énergie Isolation du bâtiment
Rénovation du gymnase
  • Service public Des Energies dans la Drôme (SDED)
Drôme

Oui

Oui
S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie
  • ADEME
France

Oui

Oui
Soutenir le logement locatif social et l'accession aidée par l'attribution de minoration foncière Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Cofinancer des études pour préparer l'action foncière Acquisition d'une parcelle
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
France

Oui

Oui

 31/12/28
Financer le petit patrimoine d'intérêt local Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental du Lot
Lot

Oui
Financer les bâtiments à caractère administratif ou associatif
  • Conseil départemental du Lot
Lot

Oui
Construire ou rénover des équipements sportifs et de loisirs Construction d’un gymnase
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+3 autres projets
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Financer des opérations situées dans les quartiers en veille active
  • Banque des Territoires
France

Oui
Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école
  • Banque des Territoires
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui
Réhabiliter les friches urbaines et reconquérir des emprises foncières pour recomposer le tissu urbain
  • Banque des Territoires
France
Financer les travaux d’efficacité énergétique des bâtiments Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Banque des Territoires
France
Investir en Fonds propres ou quasi fonds propres
  • Banque des Territoires
France
Financer vos budgets d'investissement Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+13 autres projets
  • Agence France Locale (AFL)
France

Oui

Oui

Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets

Porteur d’aides

  • DDT de la Lozère

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public +1 autre projet

Financer des projets favorables à la transition écologique - Prêt vert

Porteur d’aides

  • La Banque Postale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment Rénovation énergétique école

Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente

Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Basketball (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire

Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets

Porteur d’aides

  • Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment Rénovation du gymnase

Réaliser des travaux d'économies d'énergie

Porteur d’aides

  • Service public Des Energies dans la Drôme (SDED)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

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S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Soutenir le logement locatif social et l'accession aidée par l'attribution de minoration foncière

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Acquisition d'une parcelle

Cofinancer des études pour préparer l'action foncière

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Restauration du patrimoine religieux

Financer le petit patrimoine d'intérêt local

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Financer les bâtiments à caractère administratif ou associatif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +3 autres projets

Construire ou rénover des équipements sportifs et de loisirs

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer des opérations situées dans les quartiers en veille active

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénovation du gymnase Rénovation énergétique école

Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réhabiliter les friches urbaines et reconquérir des emprises foncières pour recomposer le tissu urbain

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Isolation du bâtiment +2 autres projets

Financer les travaux d’efficacité énergétique des bâtiments

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Investir en Fonds propres ou quasi fonds propres

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +13 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

  • Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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