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Patrimoine et monuments historiques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation photovoltaïque en toiture	Gestion d'une base nautique Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados			Oui
Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie	Gestion d'une base nautique	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados			Oui
Valoriser le patrimoine bâti	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	Départements de l'Aisne et de l'Oise	Oui		Oui	31/12/28
Financer vos budgets d'investissement	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +14 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)		DDT du Tarn	Tarn			Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +30 autres projets	Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)	Indre-et-Loire			Oui
Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles	Restauration écologique / continuité écologique	Fondation du Patrimoine (Privé)	France	Oui
Faire des patrimoines l'axe majeur de mon projet de revitalisation		Association Petites Cités de Caractère	Communes bénéficiaires du programme P...			Oui
Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie		Association Petites Cités de Caractère	Communes bénéficiaires du programme P...
Bénéficier de l'accompagnement d'experts et de l'appui de centres de ressources		Sites & Cités remarquables de France	Communes bénéficiaires du programme P...			Oui
Développer le tourisme et le patrimoine	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Soutenir la réalisation de diagnostics sanitaires sur les édifices religieux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Soutenir la restauration du patrimoine immobilier non protégé	Gestion d'une base nautique Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Soutenir la restauration du patrimoine immobilier protégé	Gestion d'une base nautique Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Soutenir la restauration et la mise en valeur du patrimoine mobilier décoratif et funéraire		Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Être aidé pour observer les territoires		Agences d'urbanisme	Réseau des Agences d'urbanisme			Oui
Etre aidé dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables		Agences d'urbanisme	Réseau des Agences d'urbanisme			Oui
Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui

Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation photovoltaïque en toiture

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)

Porteur d’aides

DDT du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+30 autres projets

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances

Porteur d’aides

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Restauration écologique / continuité écologique

Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Spécifique PVD Faire des patrimoines l'axe majeur de mon projet de revitalisation

Porteur d’aides

Association Petites Cités de Caractère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Spécifique PVD Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie

Porteur d’aides

Association Petites Cités de Caractère

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Spécifique PVD Bénéficier de l'accompagnement d'experts et de l'appui de centres de ressources

Porteur d’aides

Sites & Cités remarquables de France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer le tourisme et le patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la réalisation de diagnostics sanitaires sur les édifices religieux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 75%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la restauration du patrimoine immobilier non protégé

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la restauration du patrimoine immobilier protégé

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Soutenir la restauration et la mise en valeur du patrimoine mobilier décoratif et funéraire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 75%

Récurrence

Permanente

Être aidé pour observer les territoires

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre aidé dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Nature de l’aide

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Spécifique PVD Faire des patrimoines l'axe majeur de mon projet de revitalisation

Porteur d’aides

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Spécifique PVD Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Spécifique PVD Bénéficier de l'accompagnement d'experts et de l'appui de centres de ressources

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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