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Risques naturels

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Creuse			Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +2 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +7 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Etre solidaire des collectivités pour engager des travaux d'urgence suite à intempéries ou catastrophes naturelles		Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Financer les investissements des collectivités	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Collecticity (Privé)	France		Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets		Agence technique départementale du Gard	Gard			Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative		Agence technique départementale du Gard	Gard			Oui
Se former à comment subventionner ses projets		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains			France	Oui
Diagnostiquer les vulnérabilités aux aléas climatiques actuels et futurs	Gestion d'une base nautique	Cerema	France			Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Cerema	France			Oui
Accompagner la transition écologique		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui			31/12/26
Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui			31/12/27
Accompagner à la pose et la réfection de règles limnimétriques	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Métropole du Grand Paris	Métropole du Grand Paris	Oui		Oui
Accompagner pour la réalisation d’études de vulnérabilité au risque de crue à l’échelle du quartier	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Métropole du Grand Paris	Métropole du Grand Paris	Oui		Oui
Effectuer les choix stratégiques adaptés à la mise en œuvre de la Gemapi	Gestion d'une base nautique	Cerema	France			Oui
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires	Gestion d'une base nautique	DDT de l'Aube	Aube			Oui

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etre solidaire des collectivités pour engager des travaux d'urgence suite à intempéries ou catastrophes naturelles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Porteur d’aides

Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets

Porteur d’aides

Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative

Porteur d’aides

Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Se former à comment subventionner ses projets

Aide payante

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Diagnostiquer les vulnérabilités aux aléas climatiques actuels et futurs

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner la transition écologique

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Gestion d'une base nautique

Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Accompagner à la pose et la réfection de règles limnimétriques

Porteur d’aides

Métropole du Grand Paris

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Accompagner pour la réalisation d’études de vulnérabilité au risque de crue à l’échelle du quartier

Porteur d’aides

Métropole du Grand Paris

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Effectuer les choix stratégiques adaptés à la mise en œuvre de la Gemapi

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

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DDT de l'Aube

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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