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Cours d'eau / canaux / plans d'eau

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Assurer l'animation des opérations groupées pour mettre en conformité la partie privative des branchements		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réaliser une campagnes de diagnostics de branchements en domaine privé		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réaliser des études de diagnostic et schémas directeurs d’assainissement des eaux usées		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réaliser des travaux de réhabilitation des branchements en domaine privé (opération groupée)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réaliser des travaux d’amélioration du fonctionnement des réseaux eaux usées en domaine public		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réaliser des études préalables à la fiabilisation ou à la mise en œuvre de l’autosurveillance		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réaliser des travaux de mise en œuvre ou de fiabilisation de l’autosurveillance (hors renouvellement)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réaliser des études pour la gestion et la restauration des champs d'expansion de crues		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Aménager des dispositifs tampons dans le cadre du dispositif « Investissements agroenvironnementaux non productifs » du Plan stratégique national (PSN)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Aménager des bassins versants (études)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Assurer l’animation et la communication pour la réduction des émissions dispersées de micropolluants dans le cadre d’une opération collective		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réduction des pollutions et des pressions et études préalables aux travaux (études)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Mobiliser du public pendant les consultations réglementaire pour l’élaboration du Sdage		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Accompagner les programmes d’actions de sensibilisation dans le cadre des démarches territoriales	Gestion d'une base nautique	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Développer et structurer l'éducation à l'environnement sur le volet « eau »	Gestion d'une base nautique	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Restaurer des cours d'eau (études et travaux)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réaliser des travaux de contournement des plans d'eau		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30

Assurer l'animation des opérations groupées pour mettre en conformité la partie privative des branchements

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser une campagnes de diagnostics de branchements en domaine privé

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de diagnostic et schémas directeurs d’assainissement des eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de réhabilitation des branchements en domaine privé (opération groupée)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 46%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux d’amélioration du fonctionnement des réseaux eaux usées en domaine public

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études préalables à la fiabilisation ou à la mise en œuvre de l’autosurveillance

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
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Réaliser des travaux de mise en œuvre ou de fiabilisation de l’autosurveillance (hors renouvellement)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Réaliser des études pour la gestion et la restauration des champs d'expansion de crues

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Aménager des dispositifs tampons dans le cadre du dispositif « Investissements agroenvironnementaux non productifs » du Plan stratégique national (PSN)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Aménager des bassins versants (études)

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Max : 50%

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Ouverture : 01/01/2025
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Assurer l’animation et la communication pour la réduction des émissions dispersées de micropolluants dans le cadre d’une opération collective

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Échéance : 31/12/2030

Réduction des pollutions et des pressions et études préalables aux travaux (études)

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mobiliser du public pendant les consultations réglementaire pour l’élaboration du Sdage

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Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Accompagner les programmes d’actions de sensibilisation dans le cadre des démarches territoriales

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Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Développer et structurer l'éducation à l'environnement sur le volet « eau »

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Restaurer des cours d'eau (études et travaux)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de contournement des plans d'eau

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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