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Innovation, créativité et recherche

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Créer ou améliorer les dispositifs d'épuration (1er ouvrage)		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Traiter les effluents non domestiques		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des opérations préliminaires à l'épuration ou à un raccordement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des technologies propres		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Prévenir les risques de pollutions accidentelles ou par temps de pluie		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Prévenir la production de déchets		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
S'enrichir aux regards des autres par la coopération nationale ou transnationale	Gestion d'une base nautique	PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne	GAL Forêt d'Orléans-Loire-Sologne	Oui		31/12/27
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Abonder le fonds de garantie en partenariat avec BPI France	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine			31/12/30
Abonder le fonds de garantie en partenariat avec France Active	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine			31/12/30
Abonder le fonds de garantie en partenariat avec la SIAGI	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine			31/12/30
Coopérer pour étendre son réseau et requestionner les modes de faire		GAL Loire	GAL Loire	Oui	Oui	28/02/26

Créer ou améliorer les dispositifs d'épuration (1er ouvrage)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Traiter les effluents non domestiques

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Traiter la gestion des eaux usées et des sous-produits de l'épuration

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des opérations préliminaires à l'épuration ou à un raccordement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des technologies propres

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Prévenir les risques de pollutions accidentelles ou par temps de pluie

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

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Échéance : 31/12/2030

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Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

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Échéance : 31/12/2030

Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

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Échéance : 31/12/2030

Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

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Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Prévenir la production de déchets

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

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Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

S'enrichir aux regards des autres par la coopération nationale ou transnationale

Porteur d’aides

PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Échéance : 31/12/2027

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Abonder le fonds de garantie en partenariat avec BPI France

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Abonder le fonds de garantie en partenariat avec France Active

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Abonder le fonds de garantie en partenariat avec la SIAGI

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

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Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Coopérer pour étendre son réseau et requestionner les modes de faire

Porteur d’aides

GAL Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

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Ouverture : 01/03/2025
Échéance : 28/02/2026

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