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Eau souterraine

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Mettre en œuvre un projet eau potable (optimisation des performances et de la gestion des réseaux)		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Mettre en place un suivi technique pour la protection et la gestion des forages d’eau potable et de leur aire d’alimentation des captages (AAC)		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	FREDON Occitanie	Occitanie		Oui
Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	CDC Biodiversité	France	Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer		Oui
Accompagner les collectivités à la communication environnementale	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Maîtriser l’utilisation des substances polluant les masses d'eau	Gestion d'une base nautique	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Mobiliser la ressource en eau non conventionnelle	Gestion d'une base nautique	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Comprendre le fonctionnement des masses d’eau		Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Planifier la préservation de la ressource en eau		Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides		Chambres d'agriculture	France		Oui
Accompagner les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'aménagement, de voirie, d'ouvrage d'art, de bâtiment, d'eau-assainissement, de restauration	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Création d’une bibliothèque municipale +5 autres projets	Cher Ingénierie des Territoires (CIT)	Cher		Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art	Réfection/aménagement de la voirie Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)	Meurthe-et-Moselle		Oui
Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Participer aux aménagements hydrauliques et à l’équipement rural des réseaux et ouvrages pour le pluvial	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Communes rurales du Vaucluse	Oui
Aider à la recherche de financements européens	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France		Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France		Oui

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Mettre en œuvre un projet eau potable (optimisation des performances et de la gestion des réseaux)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place un suivi technique pour la protection et la gestion des forages d’eau potable et de leur aire d’alimentation des captages (AAC)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement

Porteur d’aides

FREDON Occitanie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique

Porteur d’aides

CDC Biodiversité

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la communication environnementale

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Maîtriser l’utilisation des substances polluant les masses d'eau

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Mobiliser la ressource en eau non conventionnelle

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Comprendre le fonctionnement des masses d’eau

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Planifier la préservation de la ressource en eau

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Contribuer à la gestion durable de l'eau et de zones humides

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création d’une bibliothèque municipale
+5 autres projets

Accompagner les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'aménagement, de voirie, d'ouvrage d'art, de bâtiment, d'eau-assainissement, de restauration

Porteur d’aides

Cher Ingénierie des Territoires (CIT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

Porteur d’aides

Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Participer aux aménagements hydrauliques et à l’équipement rural des réseaux et ouvrages pour le pluvial

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la recherche de financements européens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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