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Agriculture et agroalimentaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Promouvoir les circuits courts qualitatifs	Création de jardins partagés	Pays Vichy Auvergne	CC Argentan Intercom	Oui		Oui
Renforcer les filières agricoles et développer les circuits courts		Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte	GAL Nord et Centre de Mayotte	Oui		Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour le développement de circuits courts et de filières locales de qualité		Banque des Territoires	France			Oui
Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien		ADEME	France			Oui
Financer un portage de foncier agricole		Banque des Territoires	France		Oui
Réaliser des travaux connexes à l'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (A.F.A.F.E)		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Apporter un soutien aux projets de transformation et/ou commercialisation de la production agricole en vue de sa valorisation directe		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les opérations sylvicoles en forêt publique		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les manifestations valorisant la filière forêt-bois		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir la création de dessertes forestières		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Favoriser le développement de zones d'activité économique et commerciale		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté			Oui
Obtenir de l'aide en ingénierie	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +2 autres projets	Direction départementales des territoires du Jura (DDT)	Jura			Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Valoriser les produits alimentaires locaux auprès de l’ensemble des acteurs de votre territoire	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)	France			Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +16 autres projets	Préfectures de département	France	Oui
Etendre le réseau électrique sur le domaine public - branchement long		SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui

Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Création de jardins partagés

Promouvoir les circuits courts qualitatifs

Porteur d’aides

Pays Vichy Auvergne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Renforcer les filières agricoles et développer les circuits courts

Porteur d’aides

Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un accompagnement pour le développement de circuits courts et de filières locales de qualité

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer un portage de foncier agricole

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Réaliser des travaux connexes à l'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (A.F.A.F.E)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Apporter un soutien aux projets de transformation et/ou commercialisation de la production agricole en vue de sa valorisation directe

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%

Récurrence

Permanente

Soutenir les opérations sylvicoles en forêt publique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les manifestations valorisant la filière forêt-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la création de dessertes forestières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 5%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Favoriser le développement de zones d'activité économique et commerciale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets

Obtenir de l'aide en ingénierie

Porteur d’aides

Direction départementales des territoires du Jura (DDT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Valoriser les produits alimentaires locaux auprès de l’ensemble des acteurs de votre territoire

Porteur d’aides

Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Etendre le réseau électrique sur le domaine public - branchement long

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

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